Intervention de Pierre Moscovici

Monsieur le président, madame la présidente, mesdames et messieurs les députés, je suis toujours heureux de me retrouver dans cette salle, maintenant dans le cadre d'un dialogue régulier auquel je me prête toujours volontiers, ici même ou à Bruxelles lorsque certains d'entre vous font le déplacement, ou encore dans les territoires, où j'ai toujours plaisir à me rendre.

Je me présente aujourd'hui devant vous avec de bonnes nouvelles pour l'économie européenne, qui a retrouvé la forte progression d'il y a dix ans – 2,4 % en 2017 – et, pour la première fois depuis 2007, tous les États membres, sans la moindre exception, ont enregistré une croissance positive. Les prévisions économiques que j'ai présentées, dites « prévisions de printemps », confirment ce dynamisme de l'économie européenne, qui devrait continuer à croître à un rythme soutenu de 2,3 % cette année et de 2 % en 2019.

Deuxième bonne nouvelle, le taux d'emploi progresse. Le taux de chômage s'établit à 8,5 % dans la zone euro ; bien sûr, c'est encore beaucoup trop élevé, mais il est à son plus bas niveau depuis dix ans. Surtout, les créations d'emplois sont massives, atteignant un niveau inédit dans l'histoire européenne, même s'il faut toujours s'interroger sur la qualité des emplois ainsi créés.

Troisième bonne nouvelle, pour la première fois depuis la création de l'euro – pas simplement depuis 2009 ou 2007 –, tous les pays de la zone ramèneront en 2018 leurs déficits publics sous la barre des 3 %. C'est une étape qu'il faut saluer, car elle marque que les règles dont nous nous sommes dotés au moment de la crise économique et financière sont efficaces, car, contrairement à ce que certains disent, elles ne sont pas punitives. Depuis que je suis à Bruxelles, nous n'avons eu à sanctionner personne mais nous avons incité tout le monde. Ces règles permettent de réduire le déficit sans imposer d'austérité.

Quatrième bonne nouvelle qui s'inscrit dans le prolongement de la précédente, j'ai annoncé hier la sortie de la France de la procédure de déficit excessif. Cela veut dire que notre pays – je reste français – est officiellement de retour parmi ceux dont les finances publiques sont saines. Le niveau de déficit public s'établit à 2,6 % du PIB en 2017, il devrait être de 2,3 % en 2018 et de 2,8 % en 2019, ressaut qui s'explique par l'intégration dans nos prévisions de ce que nous appelons un one-off, en l'occurrence la transformation du CICE en baisse pérenne des charges sociales, qui devrait diminuer ensuite. Dans ces conditions, puisque la baisse du déficit apparaît comme durable, nous proposons la sortie de la procédure de déficit excessif. Après neuf ans d'une vraie saga juridique, budgétaire et politique, je pense qu'il était temps, et je veux saluer cet événement, mais ce n'est pas la fin de l'histoire. Les 3 % n'ont jamais été pour moi une cible, ils ont toujours été une limite et je vous conjure, mesdames et messieurs les députés, d'oublier ce tabou ou ce totem, de ne plus en parler comme d'une ligne Maginot. La vraie perspective, ce ne sont pas les 3 %, c'est la réduction de la dette, c'est la réduction des déficits structurels, c'est l'équilibre budgétaire. Je rappelle que la moyenne des déficits publics dans la zone euro est de 0,7 %. Passons donc ensemble à une autre époque, avec un autre logiciel, qui passe par l'évaluation de la qualité de la dépense publique, par des politiques de transformation de la dépense publique qui privilégient des économies intelligentes au rabot, sans saupoudrage en matière de dépenses publiques. C'est le message que je voulais faire passer ce matin.

L'horizon de la France s'éclaircit. En 2017, la croissance a atteint les 2,2 % du PIB, taux supérieur à ce nous attendions, à ce que l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) lui-même attendait. Le taux de chômage était de 8,9 % de la population active, son plus bas niveau depuis 2009. Certes, il y a eu un rebond au début de l'année mais, pour 2018, je reste confiant dans le potentiel de l'économie française, dont le taux de croissance devrait atteindre 2 %. Dans les prévisions que j'ai présentées il y a quelques jours, je n'ai d'ailleurs pas modifié celles qui concernent la France. Le tassement conjoncturel du début d'année s'explique aussi par une croissance plus forte que prévu. L'acquis de croissance est important et, à ce stade, je vois donc un tassement, non un ralentissement, ni une rupture – et j'exprime là le point de vue de la Commission européenne. Les perspectives d'une croissance robuste demeurent.

Toujours au chapitre des bonnes nouvelles, il y a quelques semaines, j'avais annoncé la sortie de la France de la procédure de déséquilibres macroéconomiques excessifs. C'est un signe que les réformes poursuivies depuis plusieurs années portent leurs fruits. La responsabilité du Gouvernement et celle de votre assemblée est maintenant de faire en sorte que le cap du redressement budgétaire soit maintenu. Il faut conserver à l'esprit que notre dette publique est trop élevée. Alors que celle des autres pays européens a baissé, la nôtre s'élève toujours à 97 % du PIB. Il faut donc accentuer les efforts ou les poursuivre. Ne considérons pas, maintenant que nos déficits sont inférieurs à 3 % du PIB, que tout le travail a été fait. Ce n'est pas du tout le cas, et ce serait un contresens que de le considérer.

Au mois de juin prochain, je devrais annoncer la fin du programme d'assistance à la Grèce. Si je dois vous quitter aujourd'hui vers dix heures quarante, c'est que je dois aller ensuite à l'Eurogroupe où nous devrions, cet après-midi, enregistrer un accord technique sur les réformes faites par la Grèce. Mon message est, encore une fois, très simple : il est temps que ces années douloureuses pour la Grèce et difficiles pour la zone euro touchent à leur fin, il faut que cet été soit conclu le programme grec et que la Grèce sorte de son programme. Dès lors que les Grecs, bon an mal an, ont fait leur part du travail, dès lors que des réformes importantes ont été adoptées et appliquées en Grèce, il faut que les partenaires de celle-ci prennent leur part. Cela passe pour moi notamment par un paquet de mesures qui permette de réduire de manière significative la dette publique en Grèce, ce à quoi l'Eurogroupe va s'atteler, cet après-midi. Je conserve l'espoir qu'il puisse conclure le programme grec le 21 juin. Ce serait un symbole, car nous tournerions définitivement la page de ces dix dernières années.

Voilà pour les bonnes nouvelles et pour les travaux qui restent à faire.

Cependant, malgré ses performances actuelles, l'économie européenne présente toujours des faiblesses persistantes auxquelles il convient de s'attaquer. Je pense aux divergences qui persistent en zone euro et sont principalement l'héritage de ces dix dernières années. Cette situation est source d'inégalités entre les membres de la zone euro et nous devons impérativement y remédier, car elle porte en elle le risque, à moyen terme, d'une fracture irrémédiable de la zone. Il n'est pas possible qu'un grand projet politique comme l'euro soit vécu comme écartant les nations et les pays les uns des autres. Il n'est pas possible que ce soient toujours les mêmes qui soient les gagnants et toujours les mêmes qui se sentent les perdants. Voilà pourquoi le mot d'ordre pour la zone euro, au cours des prochaines années, doit être la convergence. Nous devons impérativement combattre ces inégalités et ces divergences parce que ce sont elles qui minent la confiance dans l'Europe et dans l'euro.

Le cas italien l'illustre parfaitement. Des citoyens se sont prononcés en faveur de partis eurosceptiques parce qu'ils ont eu le sentiment que l'Europe n'avait pas répondu à leurs attentes. Soyons-en conscients.

Il y a deux choses dont je suis conscient, avec un peu d'expérience européenne. La première est qu'il serait vain de nier ce qui a créé ce vote, comme de refuser la légitimité démocratique du nouveau gouvernement. Je travaillerai avec celui-ci, et avec le ministre des finances qui sera désigné, quel qu'il soit, avec l'idée de trouver des solutions européennes ensemble. La deuxième chose que je sais, c'est que nous devons garder foi en l'Italie, qui doit, elle, garder foi en l'Europe. L'Italie est un pays fondateur, l'Italie est un pays coeur de la zone euro, et nous devons trouver des solutions ensemble, notamment des solutions au problème de la dette publique italienne.

Pour toutes ces raisons, et au vu de l'incertitude et des risques qui peuvent peser, à moyen terme sur les économies européennes, compte tenu également de l'approche des élections européennes, il faut mener des réformes de la zone euro au plus vite. C'est pourquoi je souhaite ardemment que le sommet européen de la fin du mois de juin, permette de réels progrès dans le renforcement de l'intégration de la zone euro. Nous devons tout mettre en oeuvre pour augmenter le potentiel de croissance de la zone euro, pour renforcer sa robustesse en prévision d'un prochain choc qui surviendra fatalement un jour. Il est très important de conserver le même niveau d'ambition politique en vue du sommet du mois de juin prochain. Quelles que soient les difficultés ou les changements politiques qui peuvent intervenir ici ou là. Vos travaux sur la gouvernance de la zone euro, mesdames et messieurs les députés, vont tout à fait dans ce sens et je vous remercie de votre participation à ce grand débat.

Pour le renforcement de la zone euro, la commission a pris ses responsabilités. Nous avons identifié trois champs de réformes prioritaires : la stabilité et la convergence ; la finalisation de l'union bancaire ; la démocratie au sein de la zone euro.

Je veux dire quelques mots sur nos propositions. La proposition sur la stabilité, la convergence est incluse dans la proposition pour le budget de l'Union sur la période 2021-2027, qui comporte deux mesures inédites pour bâtir, sur le long terme, une zone euro plus forte et plus résiliente. Quelles sont-elles ? Premièrement, nous voulons accorder une place spécifique à la zone euro dans le budget européen. Le programme d'appui aux réformes sera doté de 25 milliards d'euros et fournira un soutien financier à l'ensemble des États membres pour des réformes clés définies dans le cadre du Semestre européen. Bien sûr, ce sera conçu sur une base de volontariat, de manière que les États membres bénéficiaires puissent se l'approprier. Il s'agit non pas d'imposer des réformes depuis Bruxelles, mais de valoriser des réformes, qui remontent depuis les pays membres. Ce mécanisme portera sur un éventail très large de réformes structurelles, notamment dans le domaine de la formation professionnelle et l'éducation parce que ce sont les investissements que nous devons privilégier à l'avenir.

En second lieu, nous proposons de créer le premier outil de solidarité dédié à la zone euro, sous la forme d'un mécanisme européen de stabilisation des investissements, l'esquisse d'un budget de la zone euro ou d'un fonds de stabilisation pour résister aux chocs. Cela consistera d'abord en des prêts garantis par le budget de l'Union européenne à hauteur de 30 milliards d'euros, combinés à une aide financière aux États membres destinée à couvrir le coût des intérêts. L'idée est d'apporter un soutien financier supplémentaire directement aux trésors nationaux, à un moment où les finances publiques peuvent se tendre et où les investissements prioritaires doivent être maintenus, il s'agit là de préserver les niveaux d'investissement en cas de choc asymétrique majeur, en complément bien sûr du rôle de stabilisation joué par les budgets nationaux, qui restent le premier outil contracyclique.

La finalisation de l'Union bancaire est notre seconde priorité. Beaucoup a été fait pendant la crise pour mettre fin au cercle vicieux entre crise bancaire et dette souveraine, mais la tâche est loin d'être achevée. Les réformes nécessaires sont connues : elles sont sur la table depuis longtemps, nous plaidons pour la création d'un filet de sécurité pour l'Union bancaire, ce qu'on appelle le back-stop pour le fonds de résolution budgétaire, c'est-à-dire une garantie budgétaire au moment où pourraient apparaître des chocs systémiques. Nous plaidons pour la mise en oeuvre d'un système européen de garantie des dépôts bancaires qui est le dernier pilier de l'Union bancaire. Je sais que nos amis allemands n'y sont pas favorables, mais, pour moi, c'est « dans la corbeille ». Au départ, nous avons voulu que l'Union bancaire comporte trois piliers. Le premier est la supervision, et c'est fait. Le deuxième est la résolution, et ce doit être complété. Reste la garantie des dépôts. C'est la seule chose qui permettra une Union bancaire complète. J'ai l'espoir de voir les travaux en matière de réduction des prêts non performants aboutir à la suite de l'annonce de notre dernier paquet de mesures au mois de mars dernier.

Enfin, la dimension démocratique est, pour moi, très importante. Il faut ouvrir les portes de l'Eurogroupe. Tout système fonctionne mieux quand il est contrôlé, notamment par un Parlement. Je crois fondamentalement à l'importance du dialogue entre le Gouvernement et le Parlement, entre l'exécutif et le législatif. C'est la raison pour laquelle la Commission propose qu'il y ait bien un ministre de l'économie et des finances de la zone euro, qui soit responsable devant le Parlement européen, lequel peut ensuite s'organiser pour que les pays de la zone euro travaillent entre eux.

Voilà les grands chantiers économiques et financiers qui nous attendent.

Je veux répondre en quelques mots à Mme la présidente sur les initiatives de la commission dans le domaine fiscal. J'ai eu le plaisir de m'entretenir, il y a deux jours, dans cette même enceinte, avec la mission d'information sur l'évasion et l'optimisation fiscales de la commission des finances. Je présenterai rapidement les propositions de la Commission pour une fiscalité plus juste des entreprises du numérique et pour lutter contre les pratiques fiscales agressives. Quel est le constat ? En une vingtaine d'années, je ne vous apprends rien, de nouveaux acteurs et de nouveaux services numériques ont émergé. C'est une très bonne nouvelle. L'économie numérique est une chance pour l'Europe. Aujourd'hui, se tient à Paris un très grand salon, VivaTech, où je me rendrai demain soir en revenant du Conseil « Affaires économiques et financières » (ECOFIN). Nous devons encourager le développement de l'économie numérique, mais il n'est pas acceptable que les profits du numérique, considérables, ne soient pas imposés sur le territoire européen, ou qu'ils ne le soient que très peu. Aujourd'hui, les grandes entreprises du numérique sont imposées à peu près à hauteur de 9 % de leurs bénéfices, alors que les autres sont imposées à 23 %. Cette inéquité n'est pas tolérable. Les grandes entreprises doivent payer leur juste part d'impôts là où elles créent de la valeur et engrangent des profits.

La Commission propose donc deux mesures – j'y insiste, parce que dans le débat public, on ne parle que d'une seule qui n'est pas forcément la principale.

Premièrement, nous devons, à moyen terme, définir ce qu'on appelle la « présence digitale ». Notre imposition des sociétés repose aujourd'hui sur la présence physique. Par exemple, longtemps député de Sochaux, je sais qu'il y a là-bas une petite entreprise, que je connais, qui emploie 10 000 personnes et va produire 500 000 voitures cette année, ce dont je me réjouis. On sait comment taxer les bénéfices de cette entreprise. Pour les GAFA (Google, Apple, Facebook, Amazon) et d'autres, c'est plus compliqué en l'absence de ce qu'on appelle un établissement stable. Nous devons le définir et donc définir la présence digitale.

Deuxièmement, nous voulons aussi, à court terme, une solution temporaire pour éviter une approche patchwork de la fiscalité du numérique, avec des petites solutions nationales, car ce serait le pire scénario, à la fois pour les entreprises numériques et pour l'Union européenne en tant qu'acteur sur la scène internationale. C'est la raison pour laquelle nous avons aussi proposé la création d'une taxe qui prenne en compte les services pour lesquels la participation de l'utilisateur est centrale dans la création de valeur, une taxe à 3 % sur le chiffre d'affaires de certaines activités numériques dans l'Union européenne. Elle s'appliquerait aux entreprises dont le chiffre d'affaires annuel total à l'échelle mondiale s'élève à 750 millions d'euros et dont les recettes dans l'Union européenne s'élèvent à 50 millions d'euros. Il est très important que ces propositions puissent aboutir d'ici à la fin de cette année. Les ministres des finances ont commencé à en discuter pour la première fois à la fin du mois d'avril à Sofia. Ces discussions, qui ne sont pas simples, se poursuivront au mois de juin. J'ai entendu les interrogations de certains mais je note le soutien de beaucoup d'autres – je sais d'ailleurs être ici en terrain ami. Il est très important que les grands États membres, dont la France, qui promeuvent cette solution aux côtés de la Commission y consacrent toute l'énergie politique nécessaire, parce que, si cela aboutissait, ce serait là une « preuve d'Europe » décisive. Au moment où beaucoup de nos concitoyens s'interrogent sur l'Europe, montrons que nous pouvons être le continent, la zone économique qui est capable de traiter cette question de manière courageuse et déterminée. N'attendons pas les accords internationaux auxquels nous travaillons dans le cadre de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) et du G20. Je salue au passage le travail de l'OCDE dans le cadre du projet BEPS (Base Erosion and Profit Shifting ; en français, érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices).

Le second sujet fiscal que je veux aborder d'un mot est la lutte contre la planification fiscale agressive. Au mois de mars dernier, j'avais identifié sept États membres qui tolèrent à un titre ou un autre, des formes d'optimisation fiscale agressive. Ces tactiques ont engendré un manque à gagner considérable pour les budgets nationaux. Il ne saurait être estimé à 80 milliards d'euros au plan national, ce chiffre que je lis parfois n'est pas réaliste. Pour notre part, nous estimons plutôt qu'il est compris entre 50 et 70 milliards d'euros par an au plan européen, ce qui n'est déjà pas négligeable. Essayons donc de récupérer cet argent. Dans le cadre des recommandations par pays, j'ai donc insisté pour que cette dimension soit prise en compte et le dialogue se noue avec les pays concernés.

Que ce soit sur les sujets économiques ou en matière fiscale, il y a donc beaucoup à faire. La Commission européenne est à vos côtés, mais la balle est aussi dans le camp des États membres qui doivent maintenant concrétiser les avancées. Je compte beaucoup sur l'action sur le pouvoir de conviction de la France pour soutenir les propositions qui sont sur la table. Les négociations, sans surprise, seront très complexes, qu'il s'agisse de la finalisation de la réforme de la zone euro ou de la réforme fiscale que je crois très nécessaire. À un an, presque jour pour jour, des élections européennes, il est essentiel de démontrer à nos concitoyens la plus-value de l'action européenne dans les grands dossiers. Les prochains mois sont importants, critiques, et j'espère que vos commissions sauront peser dans ces débats. Je suis ravi d'en discuter avec vous et je serai heureux de répondre à vos questions. Je serai toujours très disponible pour participer à vos travaux, car je souhaite que le Parlement, notamment vos commissions, apporte une contribution importante au progrès de la construction européenne. Je sais qu'elle vous tient à coeur à tous, ou presque tous.