Intervention de Patrick Levy

La fiche d'exposition telle qu'elle existe, avec une portée très large, n'a pas démontré sa valeur ajoutée, puisqu'elle mettait à peu près au même niveau un cancérogène ou un mutagène et un sensibilisant ou un irritant, substances dont la traçabilité sur le long terme n'a aucun intérêt.

Nous souhaitons plutôt établir une liaison entre la traçabilité collective telle qu'elle existe dans le document unique et le processus d'évaluation des risques qui consiste à attribuer un travailleur à chaque groupe d'exposition homogène et à établir le lien avec le document unique.

Si quelque chose doit être fait, ce serait plutôt au niveau des services de santé au travail. Si l'on parvient à leur transmettre des informations pertinentes – y compris des données relevant des ressources humaines –, la liaison pourra éventuellement se faire jusqu'au médecin traitant qui aura alors accès à cette typologie d'informations.

Remettre en place une traçabilité lourde, telle que les fiches d'exposition, qui n'ont pas démontré leur valeur ajoutée, ne me semble pas pertinent.