Intervention de Réponse

Indépendamment du calcul de la solde du mois en cours, le logiciel peut détecter des trop-versés ou moins-versés lors du recalcul des périodes antérieures, notamment si un changement de situation de l'administré est connu tardivement. C'est un processus normal que connaît tout système de solde ou de paye.

Les trop-versés détectés par Louvois, après un processus rigoureux de vérification, sont notifiés au débiteur avant toute mise en recouvrement. Quand le montant est important, un échelonnement dans le temps de la reprise sur solde est proposé. Un dialogue entre le militaire et l'administration permet d'aménager ce calendrier au sein du ministère des armées jusqu'à deux ans d'étalement. Ce délai permet de s'adapter à la très grande majorité des situations individuelles rencontrées.

Les moins-versés font aussi l'objet d'une vérification puis d'une régularisation dans un délai d'environ trois mois. Il apparaît difficile de raccourcir ce délai, sauf à sacrifier la sécurité. Il faut savoir que la réglementation oblige l'administration à les verser dans un délai de quatre ans. On est donc bien en deçà de ce seuil. La priorité est mise sur un versement rapide.