Intervention de Michel Zumkeller

… je vais pouvoir poursuivre… mais c'est peut-être la dernière fois, monsieur le président ! Profitez-en donc ! Voyez ce que vous perdriez ! Comprenez que ces cinq minutes supplémentaires sont très importantes car dix minutes, c'est un minimum pour discuter ! Cinq minutes, ce ne serait vraiment pas assez !

Je reprends donc ma démonstration. L'examen en commission ne nous a pas vraiment rassurés quant à la possibilité d'aboutir à cet équilibre, tant s'en faut. La consultation des présidents de groupe en amont ne doit pas empêcher d'enrichir cette proposition de résolution et, surtout, de contrebalancer la rationalisation de la parole dans l'hémicycle. Nous espérons vivement que la séance sera utile à cet égard.

Les trente-huit amendements que notre groupe a déposés, nourris par notre expérience, sont autant de propositions, d'ampleur variable, pour ajuster le travail quotidien de notre Assemblée. Plusieurs d'entre eux visent à inscrire dans le règlement ce qui en l'état relève de pratiques car, comme vous le savez, les majorités changent et peuvent parfaitement défaire des décisions avec moins de scrupules que leurs prédécesseurs. Une inscription dans le règlement est donc une façon de sécuriser les choses, surtout quand il s'agit des droits de l'opposition.

Conformément à leur état d'esprit constructif, les députés du groupe UDI, Agir et indépendants ont donc considéré qu'il ne fallait pas s'opposer par principe à cette proposition de résolution – au contraire – mais qu'il convenait de l'améliorer et de la compléter en ayant à l'esprit qu'elle est indissociable d'une éventuelle future révision de la Constitution.

Il est urgent de donner à notre assemblée de véritables moyens et outils pour se consacrer à l'essentiel et pour mieux organiser le temps des débats. Sachons tirer profit de cette réorganisation pour renforcer le rôle – actuellement marginal – joué par le Parlement en matière de contrôle mais, aussi, dans les domaines budgétaires ou européens !

Les choses sont assez simples : le temps gagné pendant les débats, dans l'hémicycle, ne doit pas servir à augmenter encore la cadence folle de la machine législative au profit du Gouvernement. Ce temps doit être redonné au Parlement, dans la Constitution mais aussi, autant que possible, dès l'application de cette réforme du règlement. Est-ce le cas actuellement ? Pas suffisamment. Cette séquence doit nous permettre de corriger le tir et nous déterminerons notre vote en fonction de ce qu'il en sera.

Comme je l'ai dit en commission, il n'y aurait rien de pire qu'une proposition de résolution votée uniquement par la majorité. Ce serait un bien mauvais message…