Michel Zumkeller

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : UDI, Agir et Indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Comptable
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @MichelZumkeller
  • Site web : http://www.michelzumkeller.fr

Contact

• Par e-mail :
  • michel.zumkeller@wanadoo.fr
  • michel.zumkeller@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire, 9 Faubourg de Lyon, 90000 Belfort 03 84 90 15 10
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Romuald Roicomte
  • Mme Anne-Claude Fuchs
  • Mme Laëtitia Guilbert
  • Mme Claire Ligier

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, législation et administration générale de la république (membre)
• Missions parlementaires :
  • Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'alstom, d'alcatel et de stx, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-hongrie (président)
  • Groupe d'amitié france-suisse (vice-président)
  • Groupe d'études Économie du sport (membre)
  • Groupe d'études livre et économie du livre et du papier (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'amitié france-danemark (vice-président)
  • Groupe d'études urbanisme (membre)
  • Groupe d'études startup, pme et eti (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Immigration maîtrisée droit d'asile effectif et intégration réussie (11 interventions)
• Régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (37 interventions)
• Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (2 interventions)
• Compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
42	Total	1356
3	adoptés	74
28	rejetés	665
2	tombés	108
5	retirés	170
2	non soutenus	215
2	irrecevables	114
0	en attente	10

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/03/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat...
• 06/12/17 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Michel Zumkelle...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 16/10/17 : Proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 05/06/18 : Situation de general electric à belfort
• 20/02/18 : Questions sur la politique judiciaire et pénitentiaire (2 commentaires)
• 20/02/18 : Vaccination par les infirmiers

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 05/06/18 : Ministère de la transition écologique et solidaire (énergie et carburants)
• 05/06/18 : Ministère de l'intérieur (impôts locaux)
• 05/06/18 : Ministère des solidarités (pharmacie et médicaments)
• 05/06/18 : Ministère des solidarités (personnes handicapées)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Groupe d'études startup et pme (membre du 13 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 8 mars 2018 au 30 mars 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 13 décembre 2017 au 8 mars 2018)
• Groupe d'amitié france-danemark (président du 14 février 2018 au 24 février 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 16 novembre 2017 au 13 décembre 2017)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 29 juin 2017 au 16 novembre 2017)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)
• Député du 19/06/2002 au 19/06/2007 (fin de législature)