Michel Zumkeller

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : UDI, Agir et Indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux
• Profession : Comptable
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @MichelZumkeller
  • Site web : http://www.michelzumkeller.fr

Contact

• Par e-mail :
  • michel.zumkeller@assemblee-nationale.fr
  • michel.zumkeller@wanadoo.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire, 9 Faubourg de Lyon, 90000 Belfort 03 84 90 15 10
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • Mme Laëtitia Guilbert
  • Mme Claire Parrot
  • Mme Anne-Claude Fuchs
  • M. Romuald Roicomte

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Lois constitutionnelles, législation et administration générale de la république (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Section française de l'assemblée parlementaire de la francophonie a.p.f (membre)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-hongrie (président)
  • Groupe d'amitié france-suisse (vice-président)
  • Groupe d'études Économie du sport (membre)
  • Groupe d'études livre et économie du livre et du papier (membre)
  • Groupe d'études thermalisme (membre)
  • Groupe d'études chasse et territoires (membre)
  • Groupe d'amitié france-danemark (vice-président)
  • Groupe d'études urbanisme (membre)
  • Groupe d'études startup, pme et eti (membre)
  • Groupe d'études tibet (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Engagement associatif (1 intervention)
• Débat sur la politique industrielle du gouvernement : ni défensive ni offensive (3 interventions)
• Simplification clarification et actualisation du droit des sociétés (11 interventions)
• Référendums d'initiative citoyenne (10 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
126	Total	3248
5	adoptés	163
73	rejetés	1563
10	tombés	231
10	retirés	404
19	non soutenus	426
3	irrecevables	347
6	en attente	114

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Champ lexical (sur 12 mois)

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 27/03/18 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat...
• 06/12/17 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi de M. Michel Zumkelle...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 27/03/19 : Proposition de loi tendant à la suppression de l'École nationale d'administration
• 16/10/17 : Proposition de loi visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/02/19 : Fusion entre alstom et siemens
• 11/12/18 : Sécurisation de la route départementale 83
• 05/06/18 : Situation de general electric à belfort
• 20/02/18 : Questions sur la politique judiciaire et pénitentiaire (2 commentaires)

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 09/04/19 : Ministère de l'action (industrie)
• 26/03/19 : Ministère des solidarités (assurance complémentaire)
• 26/03/19 : Ministère des solidarités (impôts et taxes)
• 12/03/19 : Ministère des solidarités (formation professionnelle et apprentissage)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Député réélu : voir sa page NosDéputés.fr de la précédente législature
  
  
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 30 septembre 2018 au 19 janvier 2019)
• Groupe d'études tibet (membre du 29 septembre 2018 au 18 octobre 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 30 mars 2018 au 30 septembre 2018)
• Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'alstom, d'alcatel et de stx, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé (membre du 16 novembre 2017 au 4 septembre 2018)
• Groupe d'études startup et pme (membre du 13 mars 2018 au 24 mai 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 8 mars 2018 au 30 mars 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 13 décembre 2017 au 8 mars 2018)
• Groupe d'amitié france-danemark (président du 14 février 2018 au 24 février 2018)
• Commission des affaires culturelles et de l'éducation (membre du 16 novembre 2017 au 13 décembre 2017)
• Groupe Les Constructifs : Républicains, UDI, Indépendants (membre du 28 juin 2017 au 29 novembre 2017)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 29 juin 2017 au 16 novembre 2017)
• Député du 20/06/2012 au 20/06/2017 (fin de législature)
• Député du 20/06/2007 au 19/06/2012 (fin de législature)
• Député du 19/06/2002 au 19/06/2007 (fin de législature)