Intervention de Grégory Besson-Moreau

Je vous remercie de votre présence, monsieur le délégué général, monsieur le directeur de la stratégie.

Comme vous le savez, j'ai la lourde responsabilité de la rédaction du rapport et des propositions qui en seront issues. Je dis souvent que je crois au modèle de la grande distribution, de l'hypermarché, du supermarché. Je crois également aux circuits courts et à la vente directe mais il m'arrive d'oublier le modèle de la vente par internet. Je fais amende honorable : j'y crois également, même si les auditions que nous avons réalisées montrent qu'un cadre, une réglementation font parfois défaut – d'où l'intérêt de cette audition, qui nous permettra de mieux comprendre le fonctionnement d'Amazon et son mode d'intégration à la réglementation française.

Mes premières questions concerneront les fournisseurs.

Soit la bouteille d'eau que j'ai devant moi. Le fournisseur souhaite la vendre sur votre plateforme. Où l'accueillez-vous ? En France ? En Pologne ? Aux États-Unis ? Au Royaume-Uni ? Comment accueillez-vous les industriels de l'agroalimentaire qui souhaitent vendre à travers votre plateforme ? Sur le fondement de quelle réglementation négociez-vous les contrats avec eux – nous verrons ensuite ce qu'il en est pour le département DPH, droguerie, parfumerie, hygiène ? Enfin, si j'ai bien compris il y a, d'un côté, les industriels auxquels vous faites appel directement et, de l'autre, la Marketplace. Comment contrôlez-vous les marchandises des tiers ? Sont-elles produites en France ?

Je m'explique, en en venant au secteur DPH. Il semble que les couches se vendent beaucoup sur votre site. L'industriel leader ou numéro 2 de ce secteur, qui les produit et les commercialise en France, peut-il les vendre via des marketplaces d'autres pays, par exemple, en Pologne ? En France, il a l'habitude de passer par des magasins de la grande distribution pour vendre ses produits après des négociations effectuées dans un cadre juridique et réglementaire français mais peut-il se retrouver sur la plateforme avec d'autres produits vendus en France, fabriqués dans d'autres pays, européens ou non, dans le cadre d'une réglementation différente ?