Intervention de Laurent Furst

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 à 9h35
Commission de la défense nationale et des forces armées

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaLaurent Furst, co-rapporteur :

De manière schématique, on distingue ainsi : en premier lieu, le logement familial, c'est-à-dire une offre de logements dits « Défense » qui vise à compenser les sujétions liées à la mobilité, et participe de la politique sociale du ministère des Armées. Il s'agit d'un service rendu aux militaires ; en deuxième lieu, l'hébergement, qui résulte, pour le ministère des Armées, d'une obligation et recouvre, d'une part, l'hébergement stricto sensu, réservé prioritairement aux cadres d'active, qu'ils soient célibataires ou célibataires géographiques et, d'autre part, le casernement, c'est-à-dire l'hébergement en caserne, réservé aux militaires du rang dans des infrastructures dites de milieu, répondant aux besoins et aux spécificités propres à chaque armée ou service ; en troisième lieu, l'hôtellerie de passage, le ministère des Armées disposant d'une offre spécifique pour accueillir tant des militaires en mission, stage ou formation, que d'autres publics, comme des anciens militaires, des familles de militaires ou des personnalités, au sein des infrastructures de casernement ou non, puisque des lits sont aussi disponibles au sein des cercles, foyers et autres résidences gérés par divers acteurs.

Nos travaux nous ont amenés à exclure l'infrastructure opérationnelle et à ne nous intéresser qu'aux conditions d'hébergement et de logement des militaires relevant du ministère des Armées, excluant ainsi les gendarmes et n'abordant qu'à la marge la situation des personnels civils. Il en va de même pour les personnels relevant du service de santé des armées ou de la direction générale de l'armement. Enfin, nous n'avons pas étendu nos travaux aux écoles, collèges et lycées militaires.

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