Les amendements de Julien Aubert pour ce dossier
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Un problème de logique se pose. Un produit est dangereux ou il ne l'est pas. Nous avons, d'un côté, la liste retenue par le règlement REACH, applicable aux pays de l'Union européenne, et, de l'autre, la liste dressée par l'ANSES, établissant une typologie distincte des produits dangereux. Si j'ai bien compris les enjeux, le Gouvernement préfère...
Madame la secrétaire d'État, je ne vois pas pourquoi l'amendement ne serait pas cohérent avec le droit européen. La question posée est très intéressante au regard de l'économie circulaire. L'un des problèmes soulevés par le recyclage des métaux est qu'on en perd une partie à chaque cycle. Il n'est donc pas infini. Par ailleurs, il ne s'agit pa...
