Projet de loi de finances pour 2021

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2712, 3055, 3172, 3207, 3515 et 3398, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2712, 3055, 3172, 3207 et 3515 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2712.

L'amendement no 3055 de M. Vincent Ledoux est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 3172.

L'amendement no 1465 de M. Christophe Naegelen est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1544.

L'amendement no 493 de M. François Pupponi est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune et sur le sous-amendement ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2818, 2892, 3191, 3200, 3451 et 3192, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2818, 2892, 3191, 3200 et 3451 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2818.

Les amendements identiques nos 3200 de M. Gérard Cherpion et 3451 de Mme Josiane Corneloup sont défendus, ainsi que l'amendement no 3192 de M. Charles de Courson. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 2749 et 3558, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2749 de M. Saïd Ahamada est défendu. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 3558 du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1809 et 590, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Barbara Bessot Ballot, pour soutenir l'amendement no 1809.

L'amendement no 590 de M. Fabrice Brun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour un rappel au règlement.

Si tel est le souhait des différents groupes, je suis prête à poursuivre la séance jusqu'à une heure. Le souhaitez-vous ?

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 147, 2065, 2172, 2244 ; 2509, 2784, 2886, 3065, 3404 et 3456. Les amendements identiques nos 147 de M. Vincent Descoeur, 2065 de Mme Émilie Bonnivard et 2172 de M. Vincent Rolland sont défendus. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement identique no 2244.

L'amendement identique no 2784 de Mme Jeanine Dubié est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement identique no 2886.

L'amendement identique no 3404 de M. Xavier Batut est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement identique no 3456.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 145, 2245, 2507, 3042 et 3446. L'amendement no 145 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement no 2245.

Les amendements identiques nos 2507 de Mme Pascale Boyer, 3042 de M. Éric Bothorel et 3446 de M. Xavier Batut sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements, nos 254 et 3343, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 254 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir l'amendement no 3343.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2835 et 2432. L'amendement no 2835 de M. Bertrand Pancher est défendu. La parole est à Mme Claudia Rouaux, pour soutenir l'amendement no 3432.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1233, 2146, 3131, 1231, 2834, 2942, 3433, 3143 et 2144, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1233, 2146 et 3131, ainsi que les amendements nos 1231, 2834, 2942 et 3433, sont identiques. La parole est à Mme Huguette Tiegna, pour soutenir l'amendement no 1233.

L'amendement no 2146 de Mme Stéphanie Kerbarh est défendu. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement identique no 3131.