Projet de loi de finances pour 2021

Les amendements identiques nos 1231 de Mme Huguette Tiegna, 2834 de M. Bertrand Pancher, 2942 de M. Philippe Naillet et 3433 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3143 de la commission des finances.

L'amendement no 2144 de Mme Stéphanie Kerbarh est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 2947, 2145 et 2743, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 2947.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1505, 1625, 2836, 445, 456, 466, 974, 1186, 1382, 1528, 1551, 2696, 2795, 2837 et 2889, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1505, 1625 et 2836, ainsi que les amendements nos 445, 456, 466, 974, 1186, 1382, 1528, 1551, 2696, 2795, 2837 et 2889, sont identiques. Les amen...

Les amendements identiques nos 445 de M. Vincent Descoeur, 456 de Mme Émilie Bonnivard, 466 de M. Vincent Rolland, 974 de M. Paul Christophe, 1186 de M. Jean-Louis Thiériot, 1382 de M. Pierre Cordier, 1528 de Mme Bérangère Poletti, 1551 de M. Arnaud Viala et 2696 de M. Christophe Naegelen sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, ...

L'amendement no 2837 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 2889.

Je suis saisie de trois amendements, nos 3067, 2840 et 3066, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2840 et 3066 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 3067.

Les amendements identiques nos 2840 de M. François Pupponi et 3066 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 2855, 2023 et 2024, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Chassaing, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1626, 1727, 2814, 2891, 3101, 3502, 3435, 38 et 2852, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1727, 2814, 2891, 3101 et 3502 sont identiques. Les amendements nos 1626 de Mme Émilie Cariou et 1727 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagi...

Les amendements identiques nos 3101 de M. Thibault Bazin et 3502 de M. Patrick Mignola sont défendus. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 3435.

L'amendement no 38 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement no 2852.

Les amendements identiques nos 264 de Mme Lise Magnier, 2701 de Mme Jeanine Dubié et 3087 de M. Thibault Bazin sont défendus.

Les amendements identiques nos 450 de M. Vincent Descoeurs, 458 de Mme Emilie Bonnivard, 465 de M. Vincent Rolland, 975 de M. Paul Christophe, 1010 de Mme Nathalie Porte, 1189 de M. Jean-Louis Thiériot, 1384 de M. Pierre Cordier, 1529 de Mme Bérengère Poletti, 1530 de M. Arnaud Viala, 2083 de M. Jean-Louis Bricout, 2697 de M. Christophe Naegele...

Je suis saisie de quatre amendements, nos 146, 2511, 3405 et 2243, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 146, 2511 et 3405 sont identiques. Les amendements identiques nos 146 de M. Vincent Descoeurs, 2511 de Mme Pascale Boyer et 3405 de M. Xavier Batut sont défendus. L'amendement no 2243 de Mme Laure de La Raudièr...

Je suis saisie de cinq amendements identiques nos 2819, 2893, 3193, 3201 et 3452. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2819.

Les amendements identiques nos 3193 de M. Charles de Courson, 3201 de M. Gérard Cherpion et 3452 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

J'appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l'état B. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2222 et 2177. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 2222.

L'amendement no 1903 de Mme Justine Benin vient donc d'être défendu par Mme Maina Sage. Quel est l'avis de la commission ?

Il en est de même de l'amendement no 2215 du même auteur. Quel est l'avis de la commission ?