Organisation et transformation du système de santé

Les amendements nos 747, de M. Alain Ramadier, 1157, de M. Jean-Pierre Cubertafon, et 1447, de M. Joël Aviragnet, sont défendus. La parole est à Mme Caroline Janvier, pour soutenir l'amendement no 1873.

La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 50, 243, 441, 719, 778, 1455 et 1872. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 50.

Je suis saisi de deux amendements, nos 593 et 1189, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 593.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 51, 172, 725, 1054 et 1188. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 51.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 591 et 1661. La parole est à M. Yves Daniel, pour soutenir l'amendement no 591.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 8, 71, 25, 54, 122, 154, 508, 595, 732, 783 et 1191, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 8 et 71 sont identiques, de même que les amendements nos 25, 54, 122, 154, 508, 595, 732, 783 et 1191. La parole est à M. Jean-Carles Grelier, pour soutenir l'amendement no 8.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 53, 253, 507, 596, 727, 780, 1004, 1445 et 1874. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 53.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 420, 708 et 985, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 420 et 708 sont identiques. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement no 420.

Je suis saisi de douze amendements identiques, nos 26, 55, 123, 226, 509, 597, 737, 749, 786, 1192, 1899 et 1927. La parole est à Mme Geneviève Levy, pour soutenir l'amendement no 26.

Je suis saisi de dix amendements, nos 1020, 30, 56, 419, 598, 739, 1193, 1549, 1707, 1929, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 30, 56, 419, 598, 739, 1193, 1549, 1707, 1929 sont identiques. La parole est à Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, pour soutenir l'amendement no 1020.