Commission des affaires sociales

Réunion du jeudi 29 novembre 2018 à 9h05

Résumé de la réunion

Répartition des présents

  En Marche  

La réunion

Source

Jeudi 29 novembre 2018

La séance est ouverte à neuf heures cinq.

Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la Commission

La commission des affaires sociales procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements nouveaux déposés auprès du service de la séance sur la proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli (texte adopté par la Commission n° 1328), Mme Nathalie Elimas, rapporteure.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

AuteurGroupePlace
57M. DHARRÉVILLE PierreGDR3
51M. LAUZZANA MichelLaREM3
40Mme ELIMAS NathalieMODEM3
42M. LAUZZANA MichelLaREM3
11Mme BRUNET Anne-FranceLaREMAp 3
44M. LAUZZANA MichelLaREMAp 3
45M. LAUZZANA MichelLaREM5
43M. LAUZZANA MichelLaREMAp 5 bis

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés

La séance est levée à neuf heures dix.

Présences en réunion

Réunion du jeudi 29 novembre 2018 à 9 heures

Présents. – Mme Brigitte Bourguignon, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Laurent Pietraszewski, Mme Corinne Vignon

Excusés. – Mme Delphine Bagarry, Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer

Assistait également à la réunion. – M. Michel Lauzzana