Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du mardi 4 février 2020 à 17h30

Résumé de la réunion

La réunion

Source

Mardi 4 février 2020

La séance est ouverte à dix-sept heures trente.

Présidence de M. Bruno Studer, président, et de Mme Yaël Braun-Pivet, Présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation, conjointement avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, entend la communication de M. Bruno Studer et Mme Maud Petit, ainsi que de Mme Yaël Braun-Pivet et M. Phillipe Gosselin, sur leur mission en Guyane du 13 au 18 octobre 2019.

À l'issue des débats, la commission a autorisé la publication du rapport d'information de M. Bruno Studer et Mme Maud Petit sur cette mission.

Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8685197_5e3999c424f24.commission-des-lois--missions-en-guyane--dispositions-penales-et-procedure-penale-du-code-de-l-urb-4-fevrier-2020

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/15/seance/4580.

La séance est levée à dix-neuf heures.

______

Présences en réunion

Réunion du mardi 4 février à 17 heures 30

Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, M. Bruno Bilde, Mme Virginie Duby-Muller, M. Raphaël Gérard, M. Gaël Le Bohec, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Florence Provendier, M. Bruno Studer, Mme Michèle Victory

Excusés. - M. Bernard Brochand, Mme Anne Brugnera, M. Stéphane Claireaux, Mme Jacqueline Dubois, Mme Annie Genevard, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Bertrand Sorre

Assistaient également à la réunion. - M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Vincent Bru, M. Jean-François Eliaou, M. Philippe Gosselin, Mme Émilie Guerel, Mme Marie Guévenoux, M. Dimitri Houbron, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Stéphane Mazars, M. Didier Paris, Mme George Pau-Langevin, M. Jean-Pierre Pont, M. Guillaume Vuilletet