Programmation de la recherche
(Article 5)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 323 et 409, tendant à supprimer l'article 5. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 323.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 79, 98 et 424. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 79.

Je suis saisi de sept amendements, nos 132, 191, 657, 337, 88, 669 et 425, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 132 et 191 sont identiques, de même que les amendements nos 88 et 669. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 132.

L'amendement no 337 de M. Sébastien Nadot est défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 88.

L'amendement no 425 de Mme Anne-Laure Cattelot est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces sept amendements ?

Je suis saisi de cinq amendements, nos 18, 108, 268, 602 et 53, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 18, 108, 268 et 602 sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement no 683. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 18.

Sur l'article 5, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 505 ?

Je suis de deux amendements, nos 492 et 494, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Josette Manin, pour les soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 41 Contre 6