Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

35 interventions trouvées.

Nous allons maintenant passer aux réactions des groupes. Je suis conscient qu'il existe dans certains d'entre eux cinquante nuances d'opinions,

mais je ne peux pas donner la parole à cinquante orateurs par groupe. Afin que nous puissions terminer l'examen de cet article avant la levée de séance, je vous propose d'accepter une à trois prises de parole par groupe, après quoi nous passerons au vote. Ainsi, chaque nuance interne aux groupes aura pu s'exprimer et le débat aura été pleinemen...

Chers collègues, je vous demande d'écouter avec attention chaque orateur, pour que l'on termine ce débat dans la sérénité.

Chers collègues, s'il vous plaît. Nous allons laisser terminer les orateurs. Ce n'est pas la peine de les invectiver.

S'il vous plaît, monsieur Hammouche ! Préservons la sérénité de nos débats jusqu'à la fin. Allez-y monsieur Corbière, vous avez le temps de conclure.

S'il vous plaît, chaque groupe peut demander jusqu'à trois interventions. Vous avez la parole, monsieur Bernalicis.

Chers collègues, je vous remercie pour la vitalité et la qualité de ce débat parlementaire, qui honore notre institution.

Vous avez raison : soyons très vigilants sur les votes car cette discussion commune est complexe. Puisque nous entrons dans un tunnel de mises aux voix, j'appellerai un à un les amendements et les sous-amendements en nommant leur auteur, et je vous demande d'exprimer clairement votre vote.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 173 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 20 Contre 153

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 172 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 16 Contre 156

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 172 Nombre de suffrages exprimés 172 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 14 Contre 158

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 22 Contre 147

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 174 Nombre de suffrages exprimés 168 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 22 Contre 146

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 182 Nombre de suffrages exprimés 170 Majorité absolue 86 Pour l'adoption 146 Contre 24

Peut-être apprendrons-nous à la reprise que la conférence des présidents s'est réunie. Je n'en sais rien. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.