Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
154 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements, n° 8, 443 et 355, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 8 et 443 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 8.
Comme nous allons travailler pendant des heures, faisons-le dans un minimum de sérénité ! La parole est à Mme Jennifer De Temmerman.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 172, 50, 386 et 7, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l'amendement n° 172.
La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement n° 50. J'espère que vous allez ramener le calme dans notre hémicycle, cher collègue.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées n'ont pu parvenir à un texte identique.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 1, 4, 5, 6, 48, 236, 239, 244, 270, 307, 358, 420 et 428, tendant à supprimer l'article 1er . La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 1.
L'amendement n° 5 de Mme Mathilde Panot est défendu. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 6.
L'amendement n° 244 de M. Nicolas Meizonnet est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 270.
L'amendement n° 420 de Mme Isabelle Valentin est défendu. La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan, pour soutenir l'amendement n° 428.
De longues séries d'amendements seront examinées : donc tout le monde aura l'occasion de s'exprimer. Je prendrai deux interventions par amendement ou série d'amendements et j'aviserai au fil de la discussion afin de répartir les prises de parole. La parole est à M. Stéphane Peu.
Il me semble l'avoir appelé, monsieur Peu, mais si ce n'est pas le cas, je vous prie de m'excuser et vous laisse la parole pour vous exprimer sur cet amendement de suppression n° 236, si vous le souhaitez.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 241, 410, 254, 9 et 18, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 9 et 18 sont identiques. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement n° 241.
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l'amendement n° 54. Monsieur Bernalicis, les trois amendements suivants portent, comme celui-ci, sur l'alinéa 15 de l'article 1er : le parallélisme des formes vous inviterait à les traiter en même temps.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 259, 289, 394, 102, 151, 271, 308, 153 et 423, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 102, 151, 271 et 308 sont identiques, de même que les amendements n° 153 et 423. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement n° 259.
Monsieur Bernalicis, vous venez de soutenir un amendement visant à supprimer le mot « foires » à l'alinéa 15 ; celui que vous présentez vise à supprimer, dans le même alinéa, le mot « séminaires » ; le suivant, les mots « et salons professionnels ». Excusez-moi : vous êtes libre de poursuivre par ailleurs un récit, ce que je respecte, mais à ce...
Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 56, 59, 75 et 278. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement n° 56.
Sur l'amendement n° 176, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 127 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Falorni, pour sou...
Je vous remercie, monsieur Coquerel. Les amendements identiques n° 75 de Mme Marie-France Lorho et 278 de M. Xavier Breton sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 128 et 269. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l'amendement n° 128.
Sur l'amendement n° 393, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 451 ?
