Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
157 interventions trouvées.
Je vous remercie pour ces débats passionnants. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 278 à l'article 15 bis B.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2530 portant article additionnel après l'article 6.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 3373 à l'article 9.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2530, 549, 236, 262, 964, 1068 rectifié, 1161, 1952, 2814 et 3443, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 236, 262, 964, 1068 rectifié, 1161, 1952, 2814 et 3443 sont identiques. La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l'amendement no 2530.
La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3417, 123 et 3418, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 3417.
Les amendements nos 123 de M. Martial Saddier et 3418 de M. Pierre Morel-à-L'Huissier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
J'appelle votre attention sur le fait que, si cet amendement est adopté, il fera tomber les vingt-quatre amendements suivants.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2450 et 2014, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2450.
La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements en discussion commune.
Elle ne ferait pas tomber les amendements suivants soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1749 et 2967, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l'amendement no 1749.
Je vous précise, monsieur Lecoq, que l'amendement du Gouvernement ayant été déposé dans les délais, il ne donne pas droit à du temps de parole supplémentaire. La parole est à Mme Bérangère Couillard, rapporteure.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3420, 126 et 3466, lequel fait l'objet d'un sous-amendement no 3546, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3420.
M. Jean-Marie Sermier a déjà présenté l'amendement no 3466, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3546. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir ce sous-amendement.
La parole est à Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir son amendement no 2514.
Sur les amendements identiques nos 4 et 1956 à venir, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 4, 1956, 270, 528 et 669, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 4 et 1956,...
Les amendements identiques nos 528 de Mme Emmanuelle Anthoine et 669 de Mme Valérie Bazin-Malgras sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces différents amendements ?
