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3 amendements trouvés sur Proposition de loi N° 1758 visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
19/03/2024 — Amendement N° AS3 au texte N° 1758 - Titre (Adopté)
Mme Battistel
À l’intitulé de la proposition de loi, supprimer le mot : « progressive ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
19/03/2024 — Amendement N° AS1 au texte N° 1758 - Article 1er (Adopté)
Mme Battistel
Substituer aux mots : « ainsi qu’aux » les mots : « et des ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
19/03/2024 — Amendement N° AS2 au texte N° 1758 - Article 1er (Adopté)
Mme Battistel
Substituer aux mots : « leur cursus de » le mot : « la ». Exposé sommaire : Amendement rédactionnel.
