Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, lundi, à seize heures : Débat en salle Lamartine sur le thème : le chlordécone en Martinique et en Guadeloupe, l'action de l'État face aux nécessaires réparations. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi relative à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative aux partenariats renouvelés entre la France et les pays africains, suivie d'un débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion et vote d'une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (CMP) ; Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic. La sé...

Prochaine séance, lundi 6 novembre, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : examen des crédits de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" et du compte d'affectation spéciale "Développement agricole et rural" . La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 : examens des crédits des missions Administration générale et territoriale de l'État et Sécurités. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures : Discussion, de la proposition de loi visant à soutenir les femmes qui souffrent d'endométriose ; Discussion de la proposition de loi visant à supprimer ou à suspendre les allocations familiales pour les parents d'enfants criminels ou délinquants ; Discussion de la proposition de loi visant à fai...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l'industrie verte ; Discussion, en nouvelle lecture, selon la procédure d'examen simplifiée, de la proposition de loi visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants ; Suite de la discu...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 10 juillet, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Suite de la discussion du projet de loi organique relative à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Suite de la discussion du projet de loi organique relative à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 5 juin à seize heures : Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 ; Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022. La séance est levée.