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Les interventions de Fatiha Keloua Hachi sur ce dossier

1129 amendements trouvés


20/10/2023 — Amendement N° CF1526C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Jourdan, M. Saulignac, M. Delautrette, M. Echaniz, M. Delaporte, M. Potier, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mic...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt13 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

20/10/2023 — Amendement N° AC435C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Rouaux, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, M. Vallaud, les membres du groupe Socialistes et apparentés

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative00
Jeux olympiques et paralympiques 202401
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt26 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

20/10/2023 — Amendement N° AC502C au texte N° 1680 - Article 37 (Rejeté)
M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, Mme Ra...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
France Télévisions10
ARTE France00
Radio France00
France Médias Monde
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt58 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

20/10/2023 — Amendement N° CF1741C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Philippe Brun, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes0500 000 000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et...

20/10/2023 — Amendement N° CF1530C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Potier, M. Saulignac, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Echaniz, M. Delaporte, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mic...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt100 000 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

20/10/2023 — Amendement N° CF1539C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré)
M. Echaniz, M. Saulignac, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Delaporte, M. Potier, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mic...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt1 500 0000
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2023 — Amendement N° AC474C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, Mme Ra...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture16 000 000...

20/10/2023 — Amendement N° CF1700C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Philippe Brun, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M...

Modifier ainsi les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes500 000 0000
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les hommes00

20/10/2023 — Amendement N° AC476C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Baptiste, Mme Ra...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture1 970 0000...

20/10/2023 — Amendement N° CF1753C au texte N° 1680 - Article 35 (Irrecevable)
M. Philippe Brun, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

20/10/2023 — Amendement N° CF1731C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Rabault, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré10
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

20/10/2023 — Amendement N° CF1855C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Echaniz, M. Vallaud, M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative7 200 0000
Jeux olympiques et paralympiques 202407 200 00...

20/10/2023 — Amendement N° CF1755C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Rouaux, Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, M. Vallaud, M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

<...

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative023 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400
(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative49 500 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024049 500 ...

20/10/2023 — Amendement N° CF1852C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Echaniz, M. Vallaud, M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative30 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 2024030 000 ...

20/10/2023 — Amendement N° CF1974C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Potier, M. Garot, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. D...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

20/10/2023 — Amendement N° CF1857C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Echaniz, M. Vallaud, M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport20 000 0000
Jeunesse et vie associative020 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240