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Les interventions de Frédéric Maillot sur ce dossier

700 amendements trouvés


20/10/2023 — Amendement N° AC287C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport300 0000
Jeunesse et vie associative0300 000
Jeux olympiques et paralympiques 202400

20/10/2023 — Amendement N° AC286C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Maillot

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport1 000 0000
Jeunesse et vie associative01 000 000
Jeux olympiques et paralympiques 20240...

20/10/2023 — Amendement N° CF1835C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Chailloux, M. Le Gayic, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation1 030 0000
Indemnisation des victimes des persécutions...

20/10/2023 — Amendement N° CF1834C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Chailloux, M. Le Gayic, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense00
Préparation et emploi des forces047 062
Soutien de l...

20/10/2023 — Amendement N° DN127C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Chailloux, M. Le Gayic, Mme Reid Arbelot, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense00
Préparation et emploi des forces047 062
Soutien de l...

20/10/2023 — Amendement N° AC280C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création03 600 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture3 600 000

20/10/2023 — Amendement N° CF1831C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines06 400 000
Création6 400 0000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0

20/10/2023 — Amendement N° AC276C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création010 000 000
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

20/10/2023 — Amendement N° AC297C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante500 000 0000
Recherches scientifiques et tech...

20/10/2023 — Amendement N° CF1144C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement10 000 0000

20/10/2023 — Amendement N° CF1158C au texte N° 1680 - Avant l'article 50 (Irrecevable)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M...

I. L’article L.337-7 du Code de l’énergie est ainsi modifié : Après le 2° du I, il est inséré un 3° et un 4° ainsi rédigés : « 3° Aux organismes d'habitation à loyer modéré visés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, aux sociétés d'économie mixte visées à l'article L.481-1 du même code, aux organismes bénéficiant...

20/10/2023 — Amendement N° AC300C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Peu, M. Maillot, Mme Bourouaha

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement500 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire010 000 000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

20/10/2023 — Amendement N° CF1159C au texte N° 1680 - Article 35 (Tombe)
M. Peu, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

20/10/2023 — Amendement N° AC299C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
M. Maillot, Mme Bourouaha, M. Peu

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement50 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante90 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

19/10/2023 — Amendement N° 212C au texte N° 1680 - Article 35 (Sort indéfini)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Police nationale010 000 000
Gendarmerie nationale00
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer2 500 0000
Conditions de vie outre-mer02 500 000
TOTAUX2 500 0002 500 000

19/10/2023 — Amendement N° CF887C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, Mme Faucillon, M. Jumel, Mme K/Bidi...

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer050 000 000
Conditions de vie outre-mer50 000 0000
TOTAUX50 000 00050 000 000
SOLDE...

19/10/2023 — Amendement N° CF415C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Lebon, M. Le Gayic, M. Sansu, M. Tellier, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Dharréville, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Police nationale010 000 000
Gendarmerie nationale00
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt00
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation0