Accélération de la production d'énergies renouvelables

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 11 octies B. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir les amendements n° 633 et 634, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 2080 par le groupe Écologiste – NUPES, et sur les amendements identiques n° 1332 et 2480 par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 1869, 1870, 477 et 2883, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Girardin, pour soutenir les amendements n° 1869 et 1870, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 35 Contre 38

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 25 Contre 46

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 620 et 834. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement n° 620.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 47 Contre 46

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1332 et 2480, portant article additionnel après l'article 11 nonies . La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 1332.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 55 Contre 37

Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public par le groupe Rassemblement national : sur les amendements identiques n° 560 et 2066, sur l'amendement n° 209 et sur l'amendement n° 1796. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Clémence Guetté sur l'article 11 decies C.

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1538 par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES, et sur l'amendement n° 2265 par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement n° 1538.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 48 Contre 48

Sur l'amendement n° 2067, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 2265 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 29 Contre 61

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 560 et 2066. La parole est à Mme Mathilde Paris, pour soutenir l'amendement n° 560.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 104 Contre 3

Je suis saisie de deux amendements, n° 209 et 1836, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Alexandra Masson, pour soutenir l'amendement n° 209.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 33 Contre 51

Je suis saisie de deux amendements, n° 1796 et 2067, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1796 de M. Jorys Bovet est défendu. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir l'amendement n° 2067.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 33 Contre 53