Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 58 Contre 46
La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 1840 portant article additionnel après l'article 11 decies C.
Sur l'amendement n° 3029, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Philippe Tanguy, pour soutenir l'amendement n° 3029, qui tend à supprimer l'article.
Sur l'amendement n° 1547, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donn...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 112 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 28 Contre 84
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 8 Contre 68
Je suis saisie de cinq amendements, n° 44, 570, 665, 1732 et 2960, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 570, 665, 1732 et 2960 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 44.
Les amendements identiques n° 665 de Mme Véronique Louwagie, 1732 de M. Marc Le Fur et 2960 de M. Thierry Benoit sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 350 et 2797. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement n° 350.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443, 526).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 824 à l'article 3, appelé par priorité.
L'amendement n° 824 de M. Jérôme Nury est défendu. La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de cinq amendements, n° 1860, 2212, 2662, 2955 et 2046, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1860, 2212, 2662 et 2955 sont identiques. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 1860.
La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 2662.
L'amendement n° 2955 de Mme Naïma Moutchou est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2046.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 5, 623 et 2587. La parole est à M. Nicolas Ray, pour soutenir l'amendement n° 5.
Les amendements n° 623 de M. Fabrice Brun et 2587 de M. Alexandre Portier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Le sous-amendement n° 3130 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces sous-amendements et l'amendement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 332 et 647. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 332.
Je suis saisie de cinq amendements, n° 2037, 1231, 1846, 2371 et 2944, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1231, 1846, 2371 et 2944 sont identiques. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2037.
