Intervention de Pieyre-Alexandre Anglade

C'est avec beaucoup d'honneur et de plaisir que je vous présente la première communication de cette législature à la commission des affaires européennes, pour vous rendre compte des débats de la petite COSAC tchèque. Je profite de cet instant pour souligner que j'aimerais que la présentation de communications devienne une méthode de travail usuelle de notre commission. Je crois que c'est un outil utile pour chacun d'entre nous, en particulier pour les référents thématiques qui sont en cours de désignation, afin de se saisir rapidement de l'actualité européenne et d'y réagir.

Les 10 et 11 juillet dernier, je me suis rendu à Prague pour la réunion des présidents de la COSAC. L'acronyme COSAC signifie « conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires » : il s'agit d'un organe créé en 1989, pour échanger, entre parlementaires nationaux, sur les questions relatives au fonctionnement de l'Union européenne. La COSAC se réunit deux fois par semestre, à l'invitation du Parlement du pays exerçant la présidence de l'Union : pour ce semestre il s'agit de la présidence tchèque. Il y a deux COSAC :

Au début du semestre, la petite COSAC réunit les présidents des commissions des affaires européennes de chaque Parlement et un membre du Parlement européen. C'est donc cette réunion qui a été organisée :

– par le Sénat tchèque au début du mois de juillet, il s'agissait d'ailleurs de la première réunion interparlementaire de la présidence ;

– une réunion plénière de la COSAC, a lieu plus tard dans le semestre et réunit une délégation de six parlementaires par État membre.

La présidence peut décider d'étendre l'invitation à la conférence à des Parlements de pays non membres de l'Union ou de pays candidats. L'Assemblée fédérale Suisse, le Parlement norvégien, la Chambre des Lords britannique, le Parlement islandais, le Parlement géorgien, le Conseil général d'Andorre et le Parlement kosovar (slovaque) ont ainsi été invités à nos débats.

Je vous propose de retracer la tonalité générale des échanges que nous avons eus lors de cette réunion à Prague et de finir par un point spécifique sur les débats menés autour des groupes de travail de la COSAC, qui ont adopté leurs conclusions au mois de juin dernier. On note une satisfaction générale vis-à-vis du bilan de la présidence française de la COSAC.