Intervention de Frédéric Valletoux

Réunion du lundi 5 juin 2023 à 16h00
Commission des affaires sociales

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrédéric Valletoux, rapporteur :

Tout à l'heure, j'avais souhaité le retrait de l'amendement AS329 de M. Garot et des amendements identiques relatifs à l'Itos. Ils ont finalement été votés, mais M. Garot m'a donné l'assurance que nous pourrions retravailler sur cet indicateur d'ici à la séance. Par parallélisme, et par cohérence, je vous invite à retirer ces amendements et à les retravailler, en même temps que nous retravaillerons les amendements relatifs à l'Itos, afin d'aborder ces deux questions de la même manière, en introduisant le même délai de révision.

Je m'en remets à la sagesse de la commission.

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