Intervention de Julien Bayou

Le 23 mai, des journalistes de l'émission d'investigation « Vert de rage » sur France 5 publiaient les résultats de leur étude sur la qualité de l'air dans le métro menée sous l'autorité d'un chercheur du Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Ils ont analysé pendant de longs mois les 332 stations du réseau à l'heure de pointe. Leurs conclusions sont inquiétantes, alarmantes même. En moyenne, la concentration en particules fines dans les stations de métro est deux fois supérieure au seuil recommandé par l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Dans certaines stations, comme celle de Belleville, la concentration est même douze fois supérieure au seuil retenu par l'OMS. Il y a de quoi exprimer une inquiétude, voire une colère forte et justifiée pour les salariés de la RATP, conducteurs, agents d'accueil, ainsi que pour les agents de sécurité ou de ménage, qui sont exposés en permanence pendant leurs heures de travail à cet air pollué et donc à des maladies vasculaires et pulmonaires. C'est absolument inacceptable. Je ne sais pas si on mesure l'engagement de ceux qui exercent ces métiers, qui travaillent sans voir le jour et à des horaires décalés, au détriment parfois de leur vie familiale ; tout cela pour être finalement lâchés par les autorités de tutelle et exposés à des menaces pour leur santé.

Ils le sont de longue date, car – et c'est là le cœur du scandale – les premiers relevés, traités par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), ont eu lieu entre 2003 et 2005 : il y a vingt ans ! Et les chiffres, parcellaires, étaient déjà alarmants. On savait que les conducteurs et les agents de maintenance, notamment, étaient exposés à des seuils de dix à quinze fois supérieurs à la norme. Ces résultats ont été tenus secrets au moins jusqu'en 2010. Non seulement l'État, Île-de-France Mobilités et la RATP n'ont pas entamé des recherches scientifiques, mais ils ont caché les résultats. Non seulement ils n'ont pas réalisé un état complet et précis de la situation, mais ils ne l'ont pas exposée de manière parfaitement transparente. Ils ont procrastiné pendant vingt ans au détriment de la santé de leurs usagers et salariés.

Monsieur le ministre délégué, pourquoi, alors qu'on est alerté depuis vingt ans, n'a-t-on rien fait ? N'a-t-on rien appris du scandale de l'amiante ou du chlordécone ? Dans le cas de la qualité de l'air, de nouveau, la société civile fait sa part. Il a fallu que la CFDT saisisse le Conseil d'État pour obtenir un début d'action, puis il a fallu l'enquête de « Vert de rage » soutenue par le syndicat Solidaires RATP pour obtenir des mesures précises ; ensuite, l'association Respire a porté plainte pour tromperie et blessures involontaires, de sorte que la RATP fait l'objet d'une enquête préliminaire. Toutefois, malgré toutes ces actions, alors même que nous disposons désormais de chiffres fiables qui établissent que les menaces sont réelles, il n'y a toujours pas de normes régissant la pollution dans les bâtiments intérieurs, c'est-à-dire pour les logements ou les établissements ferroviaires souterrains.

Monsieur le ministre délégué, que compte faire le Gouvernement pour se saisir enfin de ce sujet et pour que la région Île-de-France, présidée par Valérie Pécresse, pleinement alertée depuis plusieurs années, prenne enfin ce problème au sérieux ? Des investissements dans les métros de Taïwan ou de Corée du Sud ont permis de réduire radicalement et de manière très rapide les émissions. Comptez-vous soutenir des investissements de ce type dans les réseaux ferrés souterrains français ? Pour le groupe Écologiste – NUPES, l'enjeu est immense : il y va de la santé non seulement des agents de ces établissements, mais aussi de celle des usagers des transports franciliens, qui pourront prendre sereinement le métro ou le RER sans risquer leur santé.