Questions orales sans débat
Organisation du dossier
- Axe rn88-a47
- Projets de rénovation énergétique
- Halte ferroviaire à besançon
- Inégalités d'application de la loi sru
- Application de la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
- Projet d'autoroute a69
- Lutte contre les punaises de lit
- Crise des transports en Île-de-france
- Modernisation de la rn116
- Hébergement d'urgence
- Nuisances liées à l'autoroute a13
- Classement du loup en espèce protégée (1 commentaire)
- Dispositif d'autorégulation pour les enfants présentant des troubles autistiques
- Accès au réseau de fibre optique
- Téléphonie mobile dans l'aisne
- Théâtre national de nice et palais des congrès acropolis
- Grande fabrique de l'image
- Habilitation des bailleurs à percevoir des chèques énergie
- Renvoi à la mer de l'eau des wateringues du pas-de-calais
- Droits de pêche en normandie
- Épreuve pratique du permis de conduire
- Complémentaire santé solidaire à mayotte
- Effectifs de police et de gendarmerie en milieu rural
- Création d'une zone de défense et de sécurité en occitanie
- Sécheresse et catastrophes naturelles
- Abandon de la construction de la prison de muret
- Utilisation du plomb par les maîtres-verriers
- Usage de produits phytosanitaires en zone natura 2000
- Bouclier tarifaire et transition écologique pour les agriculteurs
- Situation de la communauté française en chine
- Bail emphytéotique hospitalier de l'hôpital de saint-nazaire
- Frais d'obsèques des enfants
- Ouverture de la pma à toutes les femmes
- Groupe avec et association amapa
- Plan polyhandicap
- Accès aux soins dans le cher
- Revalorisation salariale des aides à domicile
- Centre hospitalier de bastia
- Clinique de gascogne
- Vie professionnelle des diabétiques
- Remplacement des enseignants dans les écoles
- Rétrocession fiscale pour les collectivités locales frontalières
- Crise énergétique pour les entreprises
- Relocalisations et rémunérations des dirigeants d'alstom
- Concessions hydroélectriques
- Communication sur les coupures d'électricité
- Dispositif zéro artificialisation nette
- Salinité des sols en camargue gardoise
- Logements et dispositif zéro artificialisation nette
- Référendum sur les réserves d'irrigation dans les deux-sèvres
- Décharge illégale d'annay-sous-lens
- Taux d'usure et acquisition de logement
- Transports en commun franciliens
- Infrastructures de mobilité en haute-loire
- Maintien des petites lignes ferroviaires
- Lignes de tgv le havre-marseille et paris-le havre
- Subventions de l'anru à la commune de farébersviller.
- Abandon de la ruralité
- Centre pénitentiaire de château-thierry
- Agressions pédophiles dans l'Église
- Fonds pour le développement de la vie associative
- Casernes du service militaire volontaire dans les hauts-de-france
- Élevage et prédateurs
- Indemnisation pour événements climatiques exceptionnels
- Commissariat de la circonscription de police de six-fours-les-plages sanary-sur-mer et bandol
- Insécurité dans le quartier de la gabelle à fréjus
- Maisons fissurées et état de catastrophe naturelle
- Amiante dans la réparation navale
- Travailleurs sans papiers sur les chantiers des jeux olympiques
- Situation des lycées
- Régime fiscal des travailleurs frontaliers france-suisse
- Accès aux réseaux de fibre optique
- Fermeture de l'usine sidel à lisieux
- Dématérialisation et accès aux droits
- Réutilisation des eaux usées
- Lutte contre le frelon asiatique
- Aménagement de la rn7 dans l'allier
- Zones de revitalisation rurale
- Usine yara à montoir-de-bretagne
- Cour d'appel de douai
- Maison d'arrêt de béthune
- Conditions de travail des personnels soignants
- Déserts médicaux
- Interruption volontaire de grossesse
- Effectifs d'internes aux hôpitaux universitaires de marseille
- Hôpital du pays salonais
- Lutte contre l'usage du protoxyde d'azote
- Maternité de ganges dans les cévennes
- Crise sanitaire dans le haut-jura
- Ouverture d'une coronarographie à la polyclinique de lyon nord
- Droits des personnes en rémission d'un cancer
- Offre de soins dans la nièvre
- Centre hospitalier de brocéliande
- Écoles d'infirmiers
- Sécurité dans le quartier de l'Île de thau à sète
- Situation de la société le nickel en nouvelle-calédonie
- Sécurité à carpentras
- Sécurité dans la troisième circonscription du haut-rhin
- Réseau ferroviaire en charente-maritime
- Tunnel lyon-turin
- Fréquence du rer c
- Construction d'un parc éolien
- Extension de la ligne 11 jusqu'à noisy-champs
- Enfants sans abri
- Rn4 entre nancy et strasbourg
- Montant de la taxe générale sur les activités polluantes
- Liaison a28-a13
- Conséquences des marnières
- Rn2 dans l'aisne
- Dispositif maprimerénov'
- Procédure d'obtention du certificat de nationalité française
- Uhsa au centre hospitalier du pays d'eygurande
- Postes d'enseignant non pourvus dans les lycées
- Politiques d'éducation prioritaire
- Aide exceptionnelle à la formation au bafa
- Reconversion du terrain militaire de gondreville
- Télétravail des travailleurs frontaliers
- Inéligibilité au fonds de compensation pour la tva
- Baisse du montant des aides personnalisées au logement
- Encadrement du marché de l'influence
- Communes nouvelles de densité intermédiaire et dotations de l'État
- Fixation du prix de l'électricité
- Agriculteurs transfrontaliers
- Métiers du secteur médico-social
- Crack dans le nord-est parisien
- Transports sanitaires dans la meuse
- Profession d'assistant maternel
- Pont de tasdon de la rochelle
- Piscines biominérales
- Dumping social pour le cabotage
- Aides au logement des étudiants
- Antenne universitaire valorisant les filières courtes
- Services de santé universitaire
- Moyens de la justice en savoie
- Influenza aviaire
- Élevage agro-sylvo-pastoral en corse
- Irm à l'hôpital de saint-amand-les-eaux
- Écoles et collèges des quartiers sud du mans
- Dispositif 100 % santé optique
- Capes numérique et sciences informatiques
- Bénéficiaires de l'aah arrivant à l'âge de la retraite
- Places en institut médico-éducatif
- Pensions de retraite à la réunion
- Reconnaissance des assistants maternels
- Loi grand âge
- Droits des personnes handicapées
- Exclusion des esat du bouclier tarifaire
- Exploitation du gaz de couche en lorraine
- Travaux de la place aristide-briand à sète
- Responsabilité élargie du producteur
- Autoroute a31
- Rn42
- Passage de l'a68 en albigeois
- A31 bis
- Anticipation de la loi portant sur la trêve hivernale
- Implication des maires dans la construction de logement social
- Moyens de la police dans le denaisis
- Déploiement de crs sur les plages pendant les jeux olympiques de 2024
- Routes nationales non concédées aux départements
- Contrats parcours emploi compétences à la réunion
- Péréquation entre les collectivités territoriales
- Signature du contrat de plan État-région dans la région auvergne-rhône-alpes
- Moyens de la police dans les pyrénées-orientales
- Services publics dans les zones rurales
- Fermeture du collège de bléneau
- Services publics en seine-saint-denis
- Accès aux réseaux téléphonique et internet aux baumettes
- Situation des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation
- Festivals de musique
- Situation des betteraviers
- Site du ministère des affaires sociales à malakoff
- Néonicotinoïdes et filière betteravière
- Instituts médico-éducatifs
- Calcul des pensions d'invalidité
- Médecins urgentistes à l'antenne smur de quillan
- Situation des praticiens à diplôme hors union européenne
- Maternité de sedan
- Difficultés de recrutement dans les hôpitaux
- Niveau de vie des futurs retraités
- Dispositif d'aide des trois tiers pour les artisans
- Emploi industriel dans le bassin minier du nord
- Protection de la biodiversité dans les basses vallées angevines
- Mairies non fonctionnelles
- Liaisons ferroviaires entre la lorraine lyon et le sud de la france
- Ligne à grande vitesse paris-bordeaux
- Ligne ferroviaire paris-orléans-limoges-toulouse
- Situation des sans-abri dans le calvados
- Cout de l'énergie pour les agriculteurs irrigants
- Installateurs individuels de panneaux photovoltaïques
- Établissements dynamiques d'insertion en Île-de-france
- Classes multiniveaux et zones rurales
- Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur les temps méridiens
- Situation alarmante des établissements scolaires dans le val-de-marne
- Fermeture de douze classes dans les hautes-pyrénées
- Reconnaissance des ambulances permettant le transport collectif de patients
- Reconnaissance de la mission des infirmiers libéraux
- Projet du lycée du vexin
- Attribution du crédit d'impôt recherche à une entreprise de prestations
- Mise en œuvre du plan arbre
- Aménagement de la rn19
- Zéro artificialisation nette dans les territoires de la montagne
- Centrale hydroélectrique de sallanches
- Liaison autoroutière a133-a134
- Recours au personnel sncf retraité
- Desserte tgv du mans et de la sarthe
- Finalisation de la voie rapide 52 dans le grand est
- Application de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire en guadeloupe
- Contamination de la nappe phréatique de bresles
- Crise de la filière apicole réunionnaise
- Moyens attribués à la dfci nouvelle-aquitaine
- Élevage de crevettes d'eau douce dans l'ain
- Usage de la ressource en eau dans les pyrénées-orientales
- Accueil des gens du voyage
- Accords entre l'union européenne et la norvège sur l'activité des navires français
- Situation dramatique des carsat
- Situation de l'usine magna à blanquefort
- Difficultés du tribunal de thonon
- Consommation par les mineurs des mini e-cigarettes jetables
- Travaux de rénovation de la caserne deflandre
- Tornade du 23 octobre 2022 dans le pas-de-calais
- Moratoire sur les machines à voter
- Gestion de l'eau à mayotte
- Insécurité à paris
- Immigration clandestine dans les alpes-maritimes
- Soute à munitions du centre national d'entraînement des forces de gendarmerie
- Fermeture du col de banyuls
- Augmentation des charges locatives
- Dettes des jeunes liées à des contraventions
- Oqtf et manque de moyens des préfectures
- Transports publics en moselle
- Ligne à grande vitesse rennes-redon
- Train de nuit aurillac-paris
- Contournement nord-ouest de vichy
- Filière de production de carburants aéronautiques durables
- Aides à la communauté de communes d'oléron
- Transfert de la voirie nationale aux régions
- Tarifs du gaz dans les zones régies par des entreprises locales de distribution
- Avenir des moteurs thermiques en europe
- Nouveaux projets d'epr
- Chru de nancy
- Médecins diplômés hors union européenne
- Psychiatrie en mayenne
- Réintégration des soignants non vaccinés
- Assistants maternels victimes d'impayés
- Enseignement de l'allemand
- Fermetures de classe dans les communes rurales
- Classement du collège lucie-aubrac à givors en rep+
- Retraite des anciens allocataires d'enseignement
- Service national universel dans les outre-mer
- Situation de l'école en tarn-et-garonne
- Secteur de la pêche en guyane
- Couverture sociale des exploitants agricoles dans les outre-mer
- Affectations et mutations des fonctionnaires ultramarins
- Crise de la boulangerie française
- Cout de l'électricité
- Rénovation urbaine dans le grand nancy
- Gestion de la ressource en eau
- Plan Écophyto iii
- Contrôle technique sur les motos
- Eau dans le canal du midi
- Quais de la gare de maisons-alfort - alfortville
- Impact des hydrocarbures aromatiques polycycliques.
- Pollution d'un site naturel par les algues
- Paris la défense arena
- Transports sanitaires en milieu rural
- Restrictions d'accès à certaines professions en raison de l'état de santé
- Fermeture de classes
- Hôpital d'antibes
- Service des urgences et smur de vittel
- Projets du comité régional de l'investissement en santé
- Urgence de la situation en psychiatrie
- Prise en charge des personnes handicapées
- Offre hospitalière dans la haute-marne
- Producteurs de plants de pommes de terre
- Expérimentation et bien-être animal
- Installation d'un service d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières
- Aesh dans la 5e circonscription du val-de-marne
- Convention avec le planning familial
- Dotation horaire globale en rep+
- Mesures sociales contre la boucle prix-profits
- Application prématurée du guichet unique des entreprises en outre-mer
- Régulation des prix des carburants en corse
- Verrerie holophane
- Renouvellement des papiers d'identité à l'étranger
- Achat de l'électricité produite par les biogaz
- Projet cap héloïse à argenteuil
- Objectif zéro artificialisation nette et serres agricoles
- Classification des organismes nuisibles
- Emprunts toxiques
- Lignes de desserte fine du territoire
- Ligne carnoules-gardanne
- Réouverture de gares à cestas
- Charges sur le logement
- Maprimerénov'
- Actualisation des zones d'indemnités de résidence dans les territoires frontaliers
- Indemnité de résidence des agents pénitentiaires
- Site industriel de maxam tan à mazingarbe
- Cité du théâtre
- Écoles nationales supérieures d'architecture
- Formation aux soins à cergy paris université
- Modèle économique de l'institut 3ia côte d'azur
- Alternatives publiques aux cursus internationaux
- Accès aux soins
- Remplacements dans les établissements scolaires (2 commentaires)
- Pénurie d'aides à domicile
- Droits d'exploitation des ehpad privés
- Désertification médicale dans l'yonne
- Accès aux soins des patients gersois
- Plan avenir montagnes
- Continuité territoriale
- Lutte contre l'errance animale à la réunion
- Installation d'une nouvelle brigade de gendarmerie à caudry
- Recrudescence des actions violentes des groupuscules d'extrême droite
- Lutte contre le trafic de drogue
- Centre de la main de trélazé
- Accès aux soins dans les zones rurales
- Désertification médicale de la drôme
- Fracture sanitaire en côte-d'or
- Oubliés du ségur de la santé
- Contrôle des associations chargées de personnes vulnérables
- Rémunérations dans le secteur médico-social
- Déchetterie du technopôle agroparc à avignon
- Piste aéroportuaire à mayotte
- Consigne des bouteilles en plastique
- Gestion des ressources en eau par les collectivités
- Dossiers fonds vert
- Desserte de l'ardèche en train
- Cout du logement
- Logement social et hébergement d'urgence en seine-saint-denis
- Politique de la ville à la réunion
- Contentieux contre les projets agricoles
- Situation des aesh
- Fermeture de classe à l'école maternelle de portet-sur-garonne
- Dotation du lycée ernest-couteaux de saint-amand-les-eaux
- Hommage à toussaint louverture
- Extension du pass culture aux français de l'étranger
- Plan fanfare
- Renforts saisonniers de crs
- Commissariat d'aubagne
- Caserne de gendarmerie à combourg
- Commissariat de saint-omer
- Mémorial en hommage aux victimes de l'esclavage
- Fibre optique dans le val-d'oise
- Pastoralisme
- Situation des salariés licenciés de l'entreprise place du marché
- Conditionnement du versement du rsa
- Insertion professionnelle des jeunes
- Infirmiers inscrits à pôle emploi
- Centre hospitalier de fismes
- Maternité de péronne
- Déploiement du dispositif osys
- Situation des services publics de santé
- Investissements liés au vieillissement
- Maternité de porto-vecchio
- Allocation aux adultes handicapés
- Tests de tuberculose bovine
- Filière laine
- Pratiques sectaires dans les salons de bien-être
- Fonction de maire
- Cartes d'identité pour les français de l'étranger
- Filière bois
- Thrs pour les associations de besançon
- Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
- Dates de déclaration de l'impôt sur le revenu
- Hébergement des étudiants à mulhouse
- Réindustrialisation de la somme
- Liaison tgv dijon-lille
- Installation d'une déchetterie à hersin-coupigny
- Canal du rhône à sète
- Epa euratlantique
- Réserves d'eau dans le puy-de-dôme
- Qualité de l'air dans le réseau ratp
- Tarifs réglementés de l'énergie
- Gestion de l'eau
- Service express régional métropolitain à rouen
- Plan de prévention des risques technologiques
- Locaux judiciaires à brest
- Centre pénitentiaire de béziers
- Encadrement pédagogique dans les lycées professionnels
- Conditionnement du rsa
- Assurance des professionnels de santé
- Centre hospitalier d'arles
- Psychiatrie publique
- Centre hospitalier d'argentan
- Service public de psychiatrie en haute-savoie
- Centre hospitalier du gier
- Ehpad
- Fleurs françaises aux jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Violences faites aux femmes dans les territoires ruraux
- Certificat de nationalité française
- Centre pénitentiaire de gradignan
- Programme syracuse v
- Médecine du travail
- Défiscalisation des dons en nature
- Commissariat d'aulnoye-aymeries
- Implantation d'une gendarmerie à verneuil-sur-vienne
- Sécheresse et état de catastrophe naturelle
- Permis de conduire
- Commissariat de villeneuve-saint-georges
- Sécurité pendant les jeux olympiques et paralympiques 2024
- Trains de nuit
- Route nationale 10
- Enfouissement des déchets
- Personnes sans-abri
- Stocamine
- Tempête ciaran
- Route nationale 20
- Prêt à taux zéro
- Affaire sankara
- Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques
- Filière viticole d'occitanie
- Filière veau sous la mère
- Assurance chômage des intermittents
- Langues polynésiennes
- Opéra national de lorraine
- Équipements sportifs en seine-saint-denis
- Indemnité de résidence
- Fermetures de classes
- Harcèlement scolaire en outre-mer
- Teleperformance
- Chu de montpellier
- Désindustrialisation dans le calaisis
- Établissement de santé dans le sud-dijonnais
- Propos et actes antisémites dans les établissements d'enseignement supérieur
- Hôpitaux en haute-marne
- Urgences de l'hôpital de gassin
- Statut des aidants familiaux
- Prévention du cancer du sein (2 commentaires)
- Maternité d'issoire
- Don du sang
- Ehpad de wissembourg
- Hôpital de redon
- Conseil conjugal et familial
- Contrat de sécurité intégrée à bordeaux
- Lutte contre l'immigration clandestine dans les alpes-maritimes
- Travailleurs sans papiers
- Lutte contre la cabanisation
- Retrait gonflement des argiles
- Trafic de stupéfiants à laval
- Prolifération des cormorans
- Territoires ruraux de l'aude
- Grand paris express
- A4a86
- Lignes ferroviaires frontalières avec le luxembourg
- Ligne ferroviaire bourges-monluçon
- Liaison aérienne nice-paris
- Accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Enseignants du premier degré
- Établissements scolaires du val-d'oise
- Sécurité dans les écoles
- Avenir du football français
- Signalisation autoroutière
- Accès aux moyens héliportés de secours en lozère
- Réalisation de casernements
- Fibromyalgie
- Pollution de la vallée de l'orbiel
- Projet révélation lumière de noisy-le-grand
- Transports en Île-de-france
- Aménagements ferroviaires au sud de bordeaux
- Accès aux trains de nuit européens
- Centres de données en france
- Retraites des transporteurs aériens de polynésie française
- Accès aux logements sociaux adaptés
- Crise du logement
- Financement des lignes aériennes d'aménagement du territoire
- Transport en ambulance
- Accueil des mineurs non accompagnés dans la loire
- Égalité sociale à mayotte
- Maison d'arrêt de rouen
- Reconnaissance des optométristes
- Pharmacie dans les territoires ruraux
- Taxe d'habitation des établissements scolaires privés
- Site industrialo-portuaire de salaise-sablons
- Filière cidricole
- Situation de l'enseignement supérieur dans l'est-var
- Antisémitisme (1 commentaire)
- Désertification médicale dans l'aube
- Natalité et ruralité
- Activités périscolaires
- Assistance médicale à la procréation
- Accès aux infirmiers en pratique avancée
- Urgences et smur de vittel
- Conséquences de la loi rist
- Services psychiatriques (2 commentaires)
- Résidence autonomie de montfort-sur-meu
- Établissements et services d'aide par le travail
- Ehpad à vierzon
- Centres sociaux du gers
- Crédit d'impôt lié au service d'aide à domicile
- Apprentissage
- Santé au travail
- Énergies renouvelables
- Groupe gmd
- Location-gérance chez carrefour
- Filière halieutique
- Desserte ferroviaire de saint-gervais-les-bains-le fayet
- Déconstruction navale
- Stations de sports d'hiver
- Route nationale 106
- Barrage rhônergia
- Aménagements routiers en haute-loire
- Autoroute a85
- Assurabilité des collectivités territoriales
- Nuisances aériennes autour de l'aéroport de nantes-atlantique
- Résorption de l'habitat insalubre à la réunion
- Hébergement d'urgence à la réunion
- Traitement des demandes de naturalisation par décret
- Avenir de l'agriculture française
- Activités cynégétiques
- Transformation des lotissements-jardins
- Liaison ferroviaire paris-rodez
- Mine de lithium à Échassières
- Flotte chalutière méditerranéenne
- Nuisances sonores à romans-sur-isère
- Forêt primaire dans les ardennes
- Groupe airbus
- Ligne tgv paris-metznancy
- Lignes de fret ferroviaire
- Ligne ferroviaire paris-rodez
- Loi sru
- Hébergement d'urgence dans le calvados
- Frelons asiatiques
- Aide aux pêcheurs
- Délinquance dans la loire
- Séisme dans les deux-sèvres
- Effets du chlordécone
- Contrôle aux frontières
- Éducation nationale dans le val-de-marne
- Dispositif asalée
- Clinique vauban de livry-gargan
- Désertification médicale du val-d'oise
- Avenir des centres sociaux ruraux
- Hôpital de remiremont
- Hébergement des malades ultramarins
- Exercice de la médecine libérale en corse
- Handicap
- Réduction des charges sociales pour les tpe-pme
- Déploiement de la téléphonie mobile et de la fibre
- Difficultés des manades de camargue
- Centres experts en santé mentale
- Scolarisation des enfants handicapés
- Centres sociaux dans l'aisne
- Centres sociaux
- Psychiatrie publique à tours
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Fermeture de classes en haute-vienne
- Fermeture de classes dans le cantal
- Carte scolaire de la rentrée 2024
- Réforme du collège
- Moyens alloués aux collèges
- Formation des aidants numérique en seine-et-marne
- Départ de la société air liquide
- Avenir de l'hydroélectricité
- Centrale nucléaire du blayais
- Stratégie énergétique
- Apiculture
- Prime de fidélisation territoriale
- Aide humanitaire au soudan
- Inscription sur les listes électorales
- Navette toulouse-orly
- Échangeur de l'autoroute a21
- Tunnel routier du col de tende
- Exposition aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
- Autoroute a31 bis
- Rer basco-landais
- Entretien des sentiers pédestres
- Nuisances aériennes
- Situation du logement à la réunion
- Directive nitrates
- Lutte contre la tuberculose bovine
- Filière viticole
- Accords de libre-échange
- Maternité d'autun
- Services de santé dans les alpes-de-haute-provence
- Établissement public de santé mentale de l'aisne
- Désert médical dans le hainaut et le denaisis
- Aide sociale à l'enfance
- Soins infirmiers à domicile
- Prise en charge de la toxicomanie
- Protection de l'enfance
- Enseignement dans le pas-de-calais
- Procédures judiciaires contre les agriculteurs
- Entretien des grands ports maritimes
- Lutte contre les contaminations ostréicoles
- Liaison ferroviaire lyon-turin
- Ligne paris-orléans-limoges-toulouse
- Route nationale 7
- Déploiement de radars à marseille
- Financement de ronds-points dans la marne
- Troubles à l'ordre public à marseille
- Square à grenay
- Logement à saint-pierre-et-miquelon
- Soutien au secteur du bâtiment
- Conditions des appels d'offres publics
- Prévention de la défaillance d'entreprises
- Alternative écologique à montoir-de-bretagne
- Zone ouest de l'étang de berre
- Étudiants aidants
- Mobilité internationale des étudiants
- Temps partiel thérapeutique dans la fonction publique
- Relance économique en nouvelle-calédonie
- Défiscalisation en outre-mer
- Fctva
- Ligne à très haute tension de jonquières-saint-vincent à fos-sur-mer
- Moyens en faveur de la diversification agricole outre-mer
- Covid long
- Incendie de wintzenheim
- Produits sanguins
- Indemnisation des mineurs de la mure
- Fermeture de centres de santé
- Convention entre le ministère de l'éducation nationale et le planning familial
- Fermetures de classes dans le vaucluse
- Recrutement des professeurs des écoles contractuels
- Carte scolaire dans les hautes-pyrénées
- Dotation horaire globale
- Carte scolaire 2024
- Étudiants boursiers en polynésie française
- Vente nocturne de boissons alcoolisées
- Quartiers prioritaires
- Gardes champêtres
- Crise du logement en outre-mer
- Ligne ferroviaire limoges-angoulême (1 commentaire)
- Conchyliculture
- Crise du logement en haute-savoie
- Crise du logement en france
- Prix planchers des produits agricoles
- Enseignants vacataires dans les lycées agricoles
- Office français de la biodiversité
- Exécution budgétaire de 2024
- Groupe alstom
- Licenciements chez prysmian draka
- Soignants à domicile
- Infirmiers libéraux
- Hôpital transfrontalier de cerdagne
- Politique de prévention
- Dispositifs de garde d'enfants
- Instruction en famille
- Effectifs par classe dans les zones rurales
- École publique du premier degré dans la haute-vienne
- Statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Présence d'un chien d'assistance judiciaire auprès du tribunal de meaux
- Stockage du cognac
- Pollution à marseille
- Pollution à salindres
- Nuisances sonores de la ligne j
- Port du havre
- Route nationale 248
- Retraite des pompiers volontaires
- État de catastrophe naturelle dans le lot-et-garonne
- Agents des chambres de métiers et de l'artisanat
- Critères de choix des sites d'accueil des futurs epr 2
- Suppression d'emplois dans les sites du groupe forvia
- Application de l'article 15 de la loi dite enr
- Conditions de remboursement des pge
Les débats consacrés à ce dossier
- Séance en hémicycle du mardi 22 novembre 2022 à 9h00 (1 commentaire)
- Séance en hémicycle du mardi 6 décembre 2022 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 10 janvier 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 17 janvier 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 7 février 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 28 février 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 7 mars 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 28 mars 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 11 avril 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 2 mai 2023 à 9h00 (2 commentaires)
- Séance en hémicycle du mardi 23 mai 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 13 juin 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 28 novembre 2023 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 12 décembre 2023 à 9h00 (2 commentaires)
- Séance en hémicycle du mardi 30 janvier 2024 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 13 février 2024 à 9h00 (3 commentaires)
- Séance en hémicycle du mardi 27 février 2024 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 5 mars 2024 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 12 mars 2024 à 9h00
- Séance en hémicycle du mardi 26 mars 2024 à 9h00 (1 commentaire)
- Séance en hémicycle du mardi 2 avril 2024 à 9h00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Sébastien Chenu, président (4223 mots)
- Hélène Laporte, présidente (3523 mots)
- Valérie Rabault, présidente (3009 mots)
- Naïma Moutchou, présidente (2745 mots)
- Christine Arrighi (2588 mots)
- Emmanuel Lacresse (2173 mots)
- Sophie Taillé-Polian (2150 mots)
- Arthur Delaporte (2019 mots)
- Bertrand Sorre (2008 mots)
- Lise Magnier (1965 mots)
- Pierre Dharréville (1848 mots)
- Claudia Rouaux (1845 mots)
- Frédéric Petit (1838 mots)
- Emmanuel Mandon (1760 mots)
- Cécile Rilhac (1753 mots)
- Paul-André Colombani (1747 mots)
- Béatrice Piron (1728 mots)
- Hubert Brigand (1709 mots)
- Alexandra Masson (1691 mots)
- Pierre-Henri Dumont (1679 mots)
- Sylvain Carrière (1662 mots)
- Fabien Roussel (1645 mots)
- Vincent Descoeur (1626 mots)
- Patricia Lemoine (1621 mots)
- Sophie Blanc (1597 mots)
- Soumya Bourouaha (1595 mots)
- David Taupiac (1584 mots)
- Gérard Leseul (1572 mots)
- Yannick Favennec-Bécot (1554 mots)
- Nadège Abomangoli (1531 mots)
- Elsa Faucillon (1530 mots)
- Pierre Morel-À-L'Huissier (1494 mots)
- Stéphane Peu (1494 mots)
- Agnès Carel (1488 mots)
- Eva Sas (1484 mots)
- André Chassaigne (1474 mots)
- Nicolas Sansu (1473 mots)
- Charlotte Leduc (1468 mots)
- Paul Molac (1431 mots)
- Murielle Lepvraud (1426 mots)
- Delphine Batho (1424 mots)
- Delphine Lingemann (1393 mots)
- Nathalie Serre (1385 mots)
- Benoît Bordat (1384 mots)
- Thomas Ménagé (1382 mots)
- Jean-Hugues Ratenon (1380 mots)
- Yannick Monnet (1374 mots)
- Laurent Jacobelli (1361 mots)
- Didier Le Gac (1355 mots)
- Léo Walter (1349 mots)
- Danielle Brulebois (1345 mots)
- Jordan Guitton (1340 mots)
- Emeline K/Bidi (1334 mots)
- Mansour Kamardine (1330 mots)
- Stéphane Travert (1330 mots)
- Marie Pochon (1307 mots)
- Karine Lebon (1304 mots)
- Stella Dupont (1299 mots)
- Sandrine Dogor-Such (1295 mots)
- Géraldine Bannier (1285 mots)
- Frédéric Zgainski (1274 mots)
- Laurent Croizier (1273 mots)
- Stéphane Viry (1265 mots)
- Alexandre Portier (1264 mots)
- Sylvie Ferrer (1255 mots)
- Sébastien Jumel (1251 mots)
- Nicolas Dupont-Aignan (1243 mots)
- Emmanuelle Ménard (1237 mots)
- Charles Fournier (1229 mots)
- Valérie Bazin-Malgras (1227 mots)
- Aurélien Lopez-Liguori (1205 mots)
- Vincent Ledoux (1203 mots)
- Julie Lechanteux (1200 mots)
- Thomas Portes (1180 mots)
- Philippe Schreck (1168 mots)
- Manon Meunier (1160 mots)
- Sébastien Delogu (1159 mots)
- Julien Dive (1142 mots)
- Julien Rancoule (1137 mots)
- Stéphane Mazars (1129 mots)
- Matthias Tavel (1128 mots)
- Caroline Fiat, présidente (1122 mots)
- Didier Lemaire (1120 mots)
- Roger Chudeau (1119 mots)
- Damien Abad (1116 mots)
- Joël Aviragnet (1110 mots)
- Angélique Ranc (1110 mots)
- Éric Ciotti (1102 mots)
- Christophe Marion (1100 mots)
- Hubert Wulfranc (1085 mots)
- Guillaume Gouffier Valente (1079 mots)
- Stéphanie Galzy (1079 mots)
- Christophe Bentz (1078 mots)
- Michel Guiniot (1075 mots)
- Caroline Yadan (1069 mots)
- Marie-Charlotte Garin (1062 mots)
- Éric Pauget (1056 mots)
- Stéphane Delautrette (1049 mots)
- Émilie Chandler (1047 mots)
- Yannick Neuder (1046 mots)
- Estelle Folest (1045 mots)
- Philippe Dunoyer (1045 mots)
- Josiane Corneloup (1044 mots)
- Philippe Brun (1036 mots)
- Marina Ferrari (1024 mots)
- Adrien Quatennens (1019 mots)
- Éric Girardin (1018 mots)
- Emmanuel Taché de la Pagerie (1016 mots)
- Fabrice Brun (1013 mots)
- Jean-Luc Bourgeaux (1013 mots)
- Bertrand Petit (1011 mots)
- Jean-Yves Bony (1007 mots)
- Mickaël Bouloux (1005 mots)
- Sabrina Sebaihi (996 mots)
- Marianne Maximi (993 mots)
- Vincent Rolland (987 mots)
- David Habib (986 mots)
- Thierry Benoit (985 mots)
- Loïc Kervran (984 mots)
- Clémence Guetté (984 mots)
- Stéphane Vojetta (982 mots)
- Bruno Bilde (978 mots)
- Maxime Minot (976 mots)
- Yoann Gillet (969 mots)
- Virginie Duby-Muller (965 mots)
- Marietta Karamanli (963 mots)
- Aude Luquet (959 mots)
- Francis Dubois (957 mots)
- Jean-Louis Bricout (954 mots)
- Mathieu Lefèvre (952 mots)
- Géraldine Grangier (947 mots)
- Laetitia Saint-Paul (943 mots)
- Benjamin Saint-Huile (937 mots)
- Mathilde Hignet (937 mots)
- Stéphane Lenormand (936 mots)
- Nicolas Meizonnet (935 mots)
- Olga Givernet (935 mots)
- Véronique Besse (931 mots)
- Christine Pires Beaune (928 mots)
- Olivier Falorni (926 mots)
- Cécile Untermaier (926 mots)
- Henri Alfandari (915 mots)
- Christophe Naegelen (908 mots)
- Nicolas Dragon (907 mots)
- Jean-Pierre Vigier (894 mots)
- Jean-Marc Tellier (892 mots)
- Julie Delpech (886 mots)
- Chantal Jourdan (883 mots)
- Luc Geismar (879 mots)
- Hervé Saulignac (878 mots)
- Pierre Cordier (872 mots)
- Xavier Breton (869 mots)
- Laurence Robert-Dehault (862 mots)
- Françoise Buffet (859 mots)
- Max Mathiasin (852 mots)
- Philippe Pradal (851 mots)
- Victor Habert-Dassault (850 mots)
- Anne Stambach-Terrenoir (848 mots)
- Sophie Mette (837 mots)
- David Valence (830 mots)
- Bastien Lachaud (825 mots)
- Philippe Fait (825 mots)
- Stéphane Buchou (823 mots)
- Christine Decodts (823 mots)
- Olivier Marleix (822 mots)
- Frédéric Mathieu (817 mots)
- Nicolas Metzdorf (816 mots)
- Emmanuel Blairy (815 mots)
- Jean-François Portarrieu (815 mots)
- Carlos Martens Bilongo (807 mots)
- Guy Bricout (799 mots)
- Isabelle Périgault (796 mots)
- Anne Brugnera (795 mots)
- Béatrice Roullaud (794 mots)
- Nicole Dubré-Chirat (792 mots)
- Farida Amrani (788 mots)
- Belkhir Belhaddad (784 mots)
- Matthieu Marchio (775 mots)
- Daniel Grenon (773 mots)
- Béatrice Descamps (768 mots)
- Jean-Philippe Ardouin, suppléant M. Thomas Rudigoz (762 mots)
- Alexandra Martin (760 mots)
- Gabriel Amard (755 mots)
- Nathalie Bassire (753 mots)
- Lionel Royer-Perreaut (751 mots)
- Pierre Meurin (740 mots)
- Olivier Serva (734 mots)
- Julien Bayou (734 mots)
- Michel Castellani (725 mots)
- Jacqueline Maquet (723 mots)
- Lionel Vuibert (723 mots)
- Florence Lasserre (722 mots)
- Damien Maudet (720 mots)
- Mathilde Panot (717 mots)
- Aurélien Taché (716 mots)
- Kévin Pfeffer (707 mots)
- Mélanie Thomin (707 mots)
- Hadrien Clouet (703 mots)
- David Guiraud (703 mots)
- Ersilia Soudais (696 mots)
- Brigitte Liso (694 mots)
- Frédéric Maillot (690 mots)
- Philippe Juvin (686 mots)
- Karen Erodi (684 mots)
- Emmanuel Fernandes (683 mots)
- Arnaud Le Gall (682 mots)
- Aurélien Pradié (682 mots)
- Jean-Philippe Tanguy (679 mots)
- Danièle Obono (678 mots)
- Jean-Jacques Gaultier (676 mots)
- Alexandre Vincendet (672 mots)
- Christelle Petex (668 mots)
- Marc Le Fur (665 mots)
- Maxime Laisney (663 mots)
- Gisèle Lelouis (663 mots)
- Nathalie Oziol (658 mots)
- Jean Terlier (656 mots)
- Thomas Rudigoz (650 mots)
- Maud Petit (642 mots)
- Thibault Bazin (640 mots)
- Caroline Colombier (640 mots)
- Danielle Simonnet (637 mots)
- Estelle Youssouffa (636 mots)
- Perrine Goulet (635 mots)
- Timothée Houssin (635 mots)
- Laurence Heydel Grillere (631 mots)
- Jean-Paul Lecoq (631 mots)
- Jérôme Guedj (631 mots)
- Louis Boyard (630 mots)
- Damien Adam (628 mots)
- William Martinet (623 mots)
- Mireille Clapot (620 mots)
- Loïc Prud'homme (618 mots)
- Élise Leboucher (614 mots)
- Mathilde Desjonquères (614 mots)
- Jérôme Nury (607 mots)
- Idir Boumertit (604 mots)
- Christine Le Nabour (599 mots)
- Émilie Bonnivard (599 mots)
- Jean-Victor Castor (598 mots)
- Frédéric Boccaletti (597 mots)
- Jean-Luc Fugit (596 mots)
- Yaël Menache (595 mots)
- François Piquemal (594 mots)
- Justine Gruet (591 mots)
- Andy Kerbrat (591 mots)
- Sophia Chikirou (589 mots)
- Sabine Thillaye (588 mots)
- Philippe Gosselin (587 mots)
- Jérôme Legavre (587 mots)
- Anne-Laure Blin (583 mots)
- Pierrick Berteloot (582 mots)
- Edwige Diaz (579 mots)
- Bryan Masson (574 mots)
- Sarah Legrain (564 mots)
- Romain Baubry (563 mots)
- Sophie Errante (562 mots)
- Alexandre Loubet (562 mots)
- Fanta Berete (560 mots)
- Prisca Thevenot (553 mots)
- Marie-Christine Dalloz (552 mots)
- Charles de Courson (550 mots)
- Hendrik Davi (549 mots)
- Philippe Bolo (548 mots)
- Emmanuelle Anthoine (548 mots)
- Christophe Plassard (546 mots)
- Laurent Alexandre (545 mots)
- Jocelyn Dessigny (544 mots)
- Inaki Echaniz (541 mots)
- Anna Pic (539 mots)
- Grégoire de Fournas (538 mots)
- Éric Coquerel (537 mots)
- Florence Goulet (534 mots)
- Christophe Barthès (533 mots)
- Aurélien Saintoul (532 mots)
- Pascale Martin (531 mots)
- Nicolas Ray (531 mots)
- Isabelle Valentin (530 mots)
- Marie-Agnès Poussier-Winsback (527 mots)
- Hervé de Lépinau (526 mots)
- Raquel Garrido (525 mots)
- Charles Sitzenstuhl (523 mots)
- Perceval Gaillard (523 mots)
- Frédéric Cabrolier (520 mots)
- Marine Hamelet (518 mots)
- Frank Giletti (518 mots)
- Mereana Reid Arbelot (517 mots)
- Martine Etienne (514 mots)
- Anne-Cécile Violland (513 mots)
- Lionel Tivoli (513 mots)
- Hubert Ott (512 mots)
- Christian Girard (511 mots)
- Philippe Vigier (509 mots)
- Emmanuel Maquet (509 mots)
- Frédéric Falcon (507 mots)
- Julie Laernoes (507 mots)
- Fatiha Keloua Hachi (502 mots)
- Jean-Pierre Pont (501 mots)
- Emeric Salmon (501 mots)
- Jérôme Buisson (501 mots)
- Didier Padey (500 mots)
- Michel Sala (499 mots)
- Sébastien Rome (496 mots)
- Bastien Marchive (496 mots)
- Jean-François Rousset (496 mots)
- Antoine Léaument (494 mots)
- Agnès Firmin Le Bodo (491 mots)
- Patrick Hetzel (490 mots)
- Jérémie Patrier-Leitus (489 mots)
- Catherine Couturier (489 mots)
- Sandra Marsaud (486 mots)
- Frédéric Valletoux (485 mots)
- Anne Genetet (481 mots)
- Paul Vannier (478 mots)
- Annick Cousin (476 mots)
- Xavier Albertini (474 mots)
- Constance Le Grip (473 mots)
- Jean-Claude Raux (471 mots)
- Caroline Parmentier (465 mots)
- Didier Martin (463 mots)
- Katiana Levavasseur (460 mots)
- Édouard Bénard (458 mots)
- René Pilato (457 mots)
- Davy Rimane (456 mots)
- Corinne Vignon (455 mots)
- Christophe Bex (455 mots)
- Mathilde Paris (455 mots)
- Philippe Ballard (449 mots)
- David Amiel (448 mots)
- Michaël Taverne (448 mots)
- Thibaut François (445 mots)
- Martine Froger (444 mots)
- Marie-France Lorho (444 mots)
- Éric Woerth (442 mots)
- Bertrand Pancher (441 mots)
- Guillaume Garot (439 mots)
- Marie-Noëlle Battistel (437 mots)
- Philippe Lottiaux (436 mots)
- Daniel Labaronne (435 mots)
- Clémentine Autain (435 mots)
- Élodie Jacquier-Laforge (426 mots)
- Philippe Naillet (426 mots)
- Laurent Panifous (422 mots)
- Sarah Tanzilli (420 mots)
- Marcellin Nadeau (420 mots)
- Jean-Marc Zulesi (419 mots)
- Anaïs Sabatini (419 mots)
- Fabienne Colboc (416 mots)
- Marie-Pierre Rixain (411 mots)
- José Gonzalez (411 mots)
- Isabelle Santiago (408 mots)
- Véronique Louwagie (408 mots)
- Monique Iborra (406 mots)
- Liliana Tanguy (403 mots)
- Christopher Weissberg (394 mots)
- Florian Chauche (393 mots)
- Elie Califer (393 mots)
- Annie Vidal (391 mots)
- Philippe Frei (390 mots)
- Alexis Jolly (384 mots)
- Christine Loir (381 mots)
- Xavier Roseren (379 mots)
- Nadia Hai (379 mots)
- Josy Poueyto (374 mots)
- Laurent Esquenet-Goxes (372 mots)
- Bertrand Bouyx (370 mots)
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- Lisette Pollet (361 mots)
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- Astrid Panosyan-Bouvet (338 mots)
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Derniers commentaires sur Questions orales sans débat
Suite aux propos de René Pilato le 26/03/2024, Yves Fuseau a dit le 11/04/2024 :
Bonjour, Compte tenu des déficits budgétaires actuels et prévisionnels les euros prévus pour le réaménagement de cette ligne ainsi que les couts d'entretien et d'exploitation pourront facilement être réaffectés sur des projets plus porteurs d'un point de vue économique. N'oubliez pas que les con...
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Suite aux propos de Mathilde Desjonquères le 13/02/2024, Aristide a dit le 22/02/2024 :
"En vingt ans, le nombre d'enfants et d'adolescents suivis chaque année en psychiatrie infanto-juvénile a augmenté de plus de 60 %. En quinze ans, les hospitalisations ont doublé et en treize ans les soins ambulatoires ont connu une hausse de 33 %." A force de regarder sur smartphone des fims x d...
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Suite aux propos de Sylvie Retailleau le 13/02/2024, Aristide a dit le 22/02/2024 :
Ne pas confondre défense des droits des Palestiniens à leur État et à leur sécurité et antisémitisme. Si tel est le cas, la lutte contre l'antisémitisme serait entachée de mauvaise foi, ce qui la discréditerait. Le monde a besoin d'honnêteté intellectuelle, pas de mensonges partisans à la suite, ...
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Suite aux propos d'Olivier Falorni le 12/12/2023, Guerrier a dit le 17/02/2024 :
Le sujet a été escamoté. La seule problématique concerne des femmes qui désirent un dépistage mais en raison du peu de disponibilités d’IRSA ne peuvent pas et se lassent des appels sans fin.
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