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Intervention de Louise Morel

Réunion du mercredi 19 juillet 2023 à 13h50
Commission des affaires européennes

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaLouise Morel :

Je remercie également les deux rapporteurs pour ces travaux qui intéressent tout particulièrement nos concitoyens. Je souhaite partager un ordre de grandeur afin de mieux mesurer les défis qui nous attendent. Selon une étude d'Olivier Vidal, parue en 2018, la quantité cumulée de métaux à produire dans les cinq prochaines années pour assurer la transition énergétique dépasserait la quantité produite cumulée depuis l'Antiquité.

Face à ce défi, comme vous l'avez rappelé, trois solutions s'imposent, sous la forme des trois « R » : réduire, réutiliser et enfin recycler.

Je suis surprise que, dans la présentation de votre rapport, vous n'évoquiez pas la question du « passeport numérique des objets » qui fait pourtant partie de la proposition de règlement de la Commission. Il s'agit d'une fiche numérique produit, comparable à un code-barres. Il indique des informations sur l'origine, les options de réparation et de démontage des produits ainsi que les différentes options en matière de recyclage des composants afin de permettre aux différentes parties prenantes de la chaîne de valeur d'avoir accès aux données permettant la mise en place une économie circulaire.

Dans votre rapport, vous évoquez quatre pistes de numérisation de l'économie circulaire. Vous êtes-vous intéressé à la mise en œuvre de ce passeport numérique ? Dans l'affirmative, sur quelle norme devrions-nous nous appuyer ? Aujourd'hui, la norme ISO, développée par GS1, est souvent mise en débat. Qu'en pensez-vous ?

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