Intervention de Catherine Colonna

Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 15h30
Commission des affaires étrangères

Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères :

Cette audition intervient à point nommé pour évoquer les situations du Sahel et du Caucase, qui nous préoccupent tous.

J'étais hier à Erevan, après y être allée fin avril, afin de manifester notre amitié séculaire et profonde pour l'Arménie, ainsi que notre soutien et notre solidarité dans l'épreuve que traverse son peuple.

En deux semaines, 100 000 Arméniens du Haut-Karabagh ont dû fuir leurs terres et leur foyer, pour trouver refuge en Arménie, après l'opération militaire déclenchée par l'Azerbaïdjan le 19 septembre, avec la complicité de la Russie et sous le regard de la Turquie. Cette opération a eu lieu alors qu'un blocus touchait le corridor de Latchine depuis neuf mois. Ce blocus avait été reconnu comme illégal dès le mois de février par la Cour internationale de justice, qui en avait demandé la levée.

Face à cette tragédie humanitaire, la France a répondu de façon immédiate. Nous avons porté notre soutien de 5 à 12 millions d'euros, de façon à aider l'Arménie à accueillir ces réfugiés dans des conditions dignes. Ce soutien passera par le Comité international de la Croix-Rouge (CICR), ainsi que par les organisations non gouvernementales (ONG) présentes sur place et les dispositifs nationaux arméniens.

Nous avons répondu immédiatement et envoyé une aide médicale d'urgence après le tragique incendie qui a frappé une station-service près de Stepanakert et fait plusieurs centaines de victimes. Ce terrible accident a eu lieu le 25 septembre ; notre aide a été livrée dès le 29 septembre. Je me suis rendue à Erevan dans un hôpital accueillant une partie des grands brûlés victimes de cet accident et j'ai annoncé que quatre d'entre eux seraient évacués par la France vers des hôpitaux français, dans le cadre d'une opération que nous menons en coopération avec le ministère de la santé et de la prévention.

Notre réponse n'est pas seulement humanitaire mais aussi et surtout politique. Je voudrais le répéter : la France est de loin le pays qui a fait le plus, souvent trop seule, pour faire en sorte que la situation difficile dans laquelle se trouvaient les Arméniens du Haut-Karabagh soit mieux prise en compte par la communauté internationale.

Nous avons agi aux Nations Unies et trois réunions du Conseil de sécurité se sont tenues à l'initiative de la France, encore récemment en septembre, en marge de l'Assemblée générale et après l'opération militaire. Dans ce cadre, nous agissons aussi avec nos partenaires américains, notamment pour créer les conditions qui permettront de défendre un projet de résolution visant à garantir une présence permanente des agences de l'Organisation des Nations Unies (ONU) au Haut-Karabagh, et à réaffirmer le droit des populations arméniennes de ce territoire à revenir sur leurs terres et à y vivre dans le respect de leur histoire et de leur culture. La démarche est en cours. Je reste prudente car il faut réunir une majorité de voix et éviter l'usage de vetos.

La France agit également au sein de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), mais aussi dans le cadre de l'Union européenne (UE). C'est à l'initiative de la France qu'une mission européenne d'observation a pu se déployer en territoire arménien. Au-delà de la question du Haut-Karabagh, nous serons très vigilants face à toute tentative de menacer l'intégrité territoriale de l'Arménie. Le président de la République l'a dit avec clarté et fermeté. Je l'ai répété sur place.

Il y a presque un an jour pour jour, à Prague, en marge de la première réunion de la Communauté politique européenne, l'Arménie et l'Azerbaïdjan avaient réaffirmé réciproquement leur respect de l'intégrité territoriale de l'autre partie, lors d'une réunion qui se tenait à l'initiative du président de la République et du président du Conseil européen. Nous voulons bâtir sur cet engagement pour aller plus loin et nous assurer qu'il sera respecté.

Dans le prolongement de notre relation de défense avec l'Arménie, notre ministre des armées puis moi-même avons indiqué que la France avait donné son accord à la poursuite de l'acquisition de matériel défensif par ce pays, pour contribuer à sa protection. Cette décision était nécessaire alors que l'Azerbaïdjan n'a pas cessé de s'armer pour entreprendre des actions offensives. Elle a été prise de façon responsable et sans aucun esprit d'escalade.

Dans la même logique politique, nous renforçons notre présence dans la région méridionale du Syunik, frontalière de l'Azerbaïdjan. Ainsi, une consule honoraire sera nommée à Goris et nos relations économiques seront consolidées grâce à la mise en œuvre de grands projets d'infrastructures, dans les domaines des transports, de l'eau et de l'énergie. Un certain nombre de projets existent déjà.

Toujours dans le cadre de l'UE, j'ai écrit au haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, pour lui demander de renforcer les effectifs et le mandat de la mission d'observation européenne déployée à notre initiative sur le territoire arménien. Je lui ai aussi demandé d'inclure l'Arménie dans la liste des bénéficiaires de la Facilité européenne pour la paix (FEP), comme nous l'avons fait pour la Moldavie, soumise à certaines tentatives et menaces.

L'UE doit adresser un signal clair à tous ceux qui pourraient être tentés de menacer l'intégrité territoriale de l'Arménie. Toute action en ce sens donnerait lieu à des réactions robustes de notre part. Nous nous employons à rassembler les Européens sur cette ligne et espérons pouvoir compter sur le soutien des États-Unis.

La première ministre l'a dit hier lors de la séance des questions au Gouvernement : nous appelons à construire un plan européen d'appui à une Arménie indépendante, souveraine et démocratique. Nous cherchons à rallier davantage de partenaires européens à nos vues.

Je voudrais aussi souligner l'importance de la ratification par le parlement arménien de l'adhésion de ce pays à la Cour pénale internationale (CPI), alors que l'Arménie n'était jusqu'alors que signataire du statut de Rome. Nous tenons à saluer ce pas important et courageux, qui renforce le positionnement de ce pays dans la lutte contre l'impunité et dans le camp de ceux qui recherchent la paix ; il n'y pas de paix sans justice.

Vous le constatez, la France ne ménage pas ses efforts, qu'elle n'entend pas relâcher. Nous n'avons pas attendu cette crise pour nous intéresser à l'Arménie et à la préservation des populations vivant au Haut-Karabagh.

Par ma présence hier, nous avons été le premier pays dont un membre du gouvernement s'est rendu sur le sol arménien depuis le déclenchement de l'opération militaire azerbaïdjanaise. Lors de la réunion informelle des ministres des affaires étrangères des Vingt-Sept qui s'est tenue à Kiev le 2 octobre, j'ai encouragé mes collègues à se rendre en Arménie dans les jours et semaines à venir. Dans cette région comme ailleurs, la France reste à l'initiative.

J'en viens à la situation au Niger. Le 26 juillet, une poignée de généraux ont renversé un président démocratiquement élu, qui menait des réformes courageuses, obtenait des succès sur le plan économique, comme dans le domaine de la lutte contre les groupes armés terroristes, et luttait courageusement contre la corruption. Le président Bazoum est toujours retenu en otage avec son épouse et son fils dans des conditions inadmissibles. Cela est inacceptable et le mot « otage » pleinement justifié.

Face à cette tentative de putsch, la réaction de la communauté internationale a été ferme et unanime. Les Nations Unies, l'Union africaine (UA), la CEDEAO, ainsi que les principaux partenaires du Niger, que sont l'UE et les États-Unis, exigent tous la libération du président Bazoum et le retour à l'ordre constitutionnel.

En première ligne, la CEDEAO a pris des mesures fermes pour faire plier la junte, notamment grâce à l'adoption de sanctions financières et économiques inhabituellement lourdes, qui sont d'application immédiate. Elle envisage aussi la possibilité d'un recours à une opération militaire régionale, si cela s'avérait nécessaire. Les pays de la région ne veulent pas voir ce putsch réussir. S'ils s'inquiètent de la fragilisation du Sahel et des conséquences de ces événements pour la lutte antiterroriste, compte tenu du rôle clef que jouait le Niger en la matière, ces pays redoutent aussi un possible effet de domino, qui pourrait toucher toute la région et même s'étendre jusqu'au Golfe de Guinée.

En soutien aux initiatives de la CEDEAO, la France a été au rendez-vous depuis le premier jour, ce qui est tout à son honneur. Nous avons suspendu immédiatement l'ensemble de nos coopérations civiles et militaires et avons refusé d'obtempérer, lorsque la junte a demandé le départ de notre ambassadeur et de nos forces ; nous n'avons pas à obéir aux injonctions d'un pouvoir illégal et illégitime. Nous avons continué de marquer notre soutien au président Bazoum et à la CEDEAO.

Après la réunion informelle ministérielle des affaires étrangères qui s'est tenue à Bruxelles à la fin du mois d'août, nous avons lancé des discussions sur l'adoption de sanctions européennes contre les putschistes. Ce nouveau cadre de sanctions devrait être mis en place d'ici à la fin du mois d'octobre.

J'insiste sur un fait car nous avons entendu des choses inexactes : la CEDEAO, qui rassemble les pays voisins du Niger, se trouve en première ligne pour faire plier la junte par la négociation, assortie des deux leviers que j'ai évoqués. La France est à l'écoute des pays de la région, en appui de leurs efforts et de leurs demandes.

Le 30 juillet, notre ambassade a subi une attaque organisée et très violente. En conséquence, nous avons décidé d'évacuer nos ressortissants, ainsi que la plupart de nos agents, hormis l'ambassadeur et un petit nombre de collaborateurs restés autour de lui. Grâce à la mobilisation du centre de crise et de soutien, de notre ambassade et de nos armées, nous sommes parvenus à rapatrier 1 079 personnes en deux jours, parmi lesquelles 577 Français et des ressortissants de cinquante autres nationalités. Cette solidarité concrète, qui n'est pas qu'européenne, est à l'honneur de la France et nous avons reçu de nombreux remerciements de pays qui ont ainsi pu mettre à l'abri leurs ressortissants.

Pendant deux mois, notre ambassade a subi des violations multiples de la convention de Vienne sur le droit des traités. Son approvisionnement a été empêché, les véhicules diplomatiques ont été fouillés et des ambassadeurs européens qui rendaient visite au nôtre se sont vu en interdire l'accès, ce qui représente aussi une violation de leurs privilèges et de leur immunité diplomatique. Ces violations ne concernent donc pas que la France.

Devant le constat que la présence de nos forces n'avait plus d'utilité dans un pays où la coopération militaire avait été suspendue deux mois plus tôt, le président de la République a annoncé le 24 septembre le retrait progressif de nos forces armées et le rappel de notre ambassadeur, qui est rentré à Paris il y a quelques jours. Nos forces mènent des discussions techniques avec la junte pour assurer ce retrait en sécurité.

Ce retrait était nécessaire. En effet, nos forces armées étaient présentes à la demande d'un gouvernement légitimement élu pour assurer une mission particulière d'appui à la lutte antiterroriste. Or les putschistes ne sont pas légitimes et ne luttent pas contre le terrorisme. Cette décision nécessaire ne signifie en rien un changement de notre position de fond : nous continuons de demander la libération du président Bazoum et de soutenir les efforts de la CEDEAO. Si celle-ci nous demandait de poursuivre, nous poursuivrions. Nous restons en contacts étroits et réguliers avec nos partenaires de la CEDEAO et de l'UA, dont j'ai reçu le président de la Commission il y a quelques jours, ainsi qu'avec nos partenaires européens et avec les États-Unis, afin d'unir nos efforts et de faire échouer ce coup d'État. Un retour à l'ordre constitutionnel reste possible et il est essentiel pour la démocratie dans la région, comme pour la stabilité du Sahel.

La situation sécuritaire au Sahel n'a jamais été si mauvaise. Ces putschs sont catastrophiques pour les populations et ceux qui critiquent la France et les gouvernements démocratiques africains, pour dissimuler leurs propres échecs en la matière, feraient bien de s'en souvenir. Au Niger, les attaques terroristes se multiplient depuis que nous n'agissons plus. Depuis le retrait des forces de l'opération Barkhane, le Mali subit une extension sans précédent des territoires contrôlés par les groupes armés terroristes et constate une reprise de la guerre avec les groupes armés du Nord. Pour sa part, le Burkina Faso continue de s'enfoncer dans une crise sécuritaire et une crise humanitaire dramatiques, dont nous parlons trop peu.

Enfin, rappelons que tout ceci se produit alors que les juntes ne respectent pas les calendriers de transition qu'elles avaient acceptés, empêchant tout retour à la démocratie et toute perspective d'amélioration de la situation. C'est dans ce contexte de dégradation brutale des conditions de sécurité que nous avons été contraints de classer en zone rouge les deux pays concernés, ce qui signifie que nous demandons aux Français de ne pas s'y rendre. Au Burkina Faso, notre ambassade comme nos instituts français avaient aussi fait l'objet d'assauts il y a un peu plus d'un an.

Étant responsables de la sécurité de nos agents, nous avons pris la décision de faire rentrer une partie de nos personnels et l'ensemble des familles, et je voudrais ici rendre hommage à notre ambassadeur au Niger, aux collaborateurs restés avec lui, ainsi qu'à toutes nos équipes présentes dans ces pays. Ces départs ayant réduit le format et la capacité d'action de nos ambassades dans ces trois pays, nous avons dû suspendre sur place une partie de nos actions de coopération. Je dis « sur place » pour préciser que les artistes, chercheurs, scientifiques et étudiants sont toujours les bienvenus en France dans les institutions culturelles, comme dans nos universités. Contrairement à ce que nous avons pu lire, il n'a jamais été question qu'il en soit autrement. De fait, 6 700 étudiants de ces trois pays poursuivent aujourd'hui leurs études en France et plusieurs centaines d'entre eux bénéficient de bourses du gouvernement français. Soyons-en fiers. Aucun pays n'en fait autant pour les jeunesses du Sahel et ces étudiants.

En raison du format réduit de nos ambassades, nous avons aussi été contraints de suspendre la délivrance normale des visas. Quand le format sera stabilisé dans les prochaines semaines, nous pourrons soigneusement réévaluer les conditions de sécurité, de façon à ajuster au mieux les mesures prises. Nous continuerons donc d'accorder des visas tandis que le Burkina Faso n'en délivre toujours pas à plusieurs de nos agents devant rejoindre leurs postes.

Bien sûr, nous n'abandonnons pas les plus vulnérables et maintenons notre aide humanitaire, qui est importante puisqu'elle s'élevait l'an dernier à près de 60 millions d'euros pour ces trois pays. Nous sommes fidèles à nos valeurs en restant aux côtés des populations qui souffrent et en alertant sur les errements de leurs dirigeants. Ne renversons pas les responsabilités : ce sont les juntes qui rendent la coopération difficile, pas la France.

La situation au Sahel, où trois juntes militaires instrumentalisent leur hostilité à la France pour cacher leurs forfaits, ne doit pas occulter l'ensemble de nos relations avec l'Afrique. Le continent est vaste et divers, l'Afrique ne se résume pas au Sahel et nous entretenons de très bonnes relations, en voie de progression, avec l'immense majorité des cinquante-quatre pays africains. Au cours de mes déplacements, je constate que la France est un pays attractif et influent dans la grande majorité des pays africains. Il faut considérer la réalité comme elle est et sans défaitisme : nos entreprises ont progressé et nos investissements ont doublé en quinze ans, comme le nombre de filiales de nos entreprises, notamment de nos petites et moyennes entreprises (PME). La France est devenue le second investisseur étranger sur le continent africain. Nos universités et nos écoles attirent un nombre toujours grandissant d'étudiants africains, puisqu'ils sont aujourd'hui 40 % de plus qu'en 2017 : 92 000 au total. Grâce à la mobilisation de nos ambassades, nous voulons poursuivre sur cette trajectoire ascendante.

Depuis 2017, jamais la France n'a autant investi dans l'émergence du continent africain. Notre aide publique au développement (APD) est passée de 10 milliards à plus de 15 milliards d'euros par an, dont un tiers est consacré à l'Afrique. Notre pays est devenu le quatrième bailleur international, devançant en 2022 le Royaume-Uni, et nous sommes le seul pays dont les investissements solidaires ont progressé en Afrique.

Nous finançons des projets dans les domaines de la santé, de l'éducation, de la formation professionnelle, des infrastructures, de l'adaptation au changement climatique et de l'égalité entre les femmes et les hommes. Nous finançons également le développement du secteur privé et fournissons un effort particulier en direction des PME et des start-up innovantes, dont le potentiel est remarquable. Nous accompagnons aussi nos diasporas quand elles veulent investir sur le continent. Enfin, nous soutenons une éducation francophone de qualité et formons chaque année plus de 20 000 enseignants en français.

Aujourd'hui, s'il y a une priorité dans nos relations avec les pays africains, c'est bien de travailler en partenariat, d'égal à égal, pour rénover la gouvernance mondiale, gérer ensemble nos défis communs et faire prévaloir ce que nous pouvons accomplir ensemble. Nous l'avons fait pendant la crise de la Covid, en livrant des médicaments et en développant des capacités de production des vaccins. Nous l'avons fait en Afrique centrale avec le sommet sur la protection des forêts tropicales qui s'est tenu à Libreville. Nous le faisons en ce moment avec le Kenya, afin de trouver des solutions de financement pour la transition écologique. Il s'agissait aussi du sens du Sommet de Paris pour un nouveau pacte financier mondial, dont l'ambition est d'affronter ensemble les enjeux de développement et de transition sans avoir à choisir entre les deux. Sur les 130 pays présents, 20 étaient représentés par leur chef d'État, ce qui prouve leur intérêt et leur adhésion à l'idée que nous pouvons agir ensemble.

Alors que notre système multilatéral fondé sur la règle de droit n'a jamais été aussi menacé, alors que les BRICS – Brésil, Russie, Inde, Chine et Afrique du Sud – gagnent du terrain et que certains pays veulent jouer sur la fragmentation du monde, nous travaillons avec nos partenaires africains pour rebâtir une gouvernance mondiale plus résiliente et plus juste, qui nous permette de trouver ensemble des réponses à certains défis communs. Cette évolution doit passer par un renforcement de la place de l'Afrique dans la gouvernance internationale. Nous avons déjà fait en sorte – pas seuls mais à la pointe du combat – que l'UA soit admise comme membre à part entière du G20. Nous militons aussi pour une réforme du Conseil de sécurité et espérons que la place des pays africains progresse dans les institutions financières internationales ; je le dis alors que les assemblées annuelles du Fonds monétaire international (FMI) et de la Banque mondiale doivent se tenir dans quelques jours à Marrakech.

J'en finirai en appelant à la lucidité et au refus du défaitisme, qui ne correspond pas à la réalité de nos relations avec l'Afrique.

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