Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Julien Dive pour ce dossier

2 interventions trouvées.

Que ce soit à l'occasion de la crise agricole de janvier ou de l'examen de ce projet de loi, nous en revenons régulièrement au problème que constitue pour les agriculteurs la surtransposition des normes européennes. L'emploi du terme de surtransposition est contesté sur les bancs de la gauche ; il n'en reste pas moins que l'interprétation des d...

Il vise à demander un rapport portant sur un volet qui ne figure pas dans le texte : le volet social, en particulier l'enjeu de la fin de carrière et du départ à la retraite des agriculteurs et des exploitants. D'après un rapport établi par un ancien député, Olivier Damaisin, 30 % des agriculteurs sont dans une situation où ils sont exposés à ...