Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 27 septembre 2022 à 14h00

Résumé de la réunion

Les mots clés de cette réunion

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  • armement
  • armée
  • contrôle
  • double usage
  • défense
  • européen
  • exportation
  • guerre

La réunion

Source

La commission des affaires économiques a auditionné, à huis clos, conjointement avec la commission de la défense et la commission des affaires étrangères, M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, M. Roland Lescure, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, et M. Olivier Becht, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur les rapports annuels du Gouvernement au Parlement portant sur les exportations par la France d'armements et de biens à double usage.

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : https://www.nosdeputes.fr/16/seance/163.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 27 septembre 2022 à 14 heures

Présents. – Mme Delphine Batho, Mme Anne-Laure Blin, M. Éric Bothorel, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, M. Dino Cinieri, Mme Christine Engrand, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Bastien Marchive, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Nicolas Pacquot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert

Excusés. – M. Laurent Alexandre, Mme Mathilde Hignet, M. Sébastien Jumel, Mme Bénédicte Taurine

Assistaient également à la réunion. – M. Damien Abad, M. Xavier Batut, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Karim Ben Cheikh, M. Christophe Bex, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Alain David, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, Mme Olga Givernet, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, M. Michel Herbillon, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Fabien Lainé, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, M. Sylvain Maillard, Mme Alexandra Martin, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Laurent Panifous, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Anna Pic, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Nathalie Serre, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Sabine Thillaye, Mme Laurence Vichnievsky, Mme Corinne Vignon, M. Lionel Vuibert, M. Christopher Weissberg, Mme Estelle Youssouffa