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Les interventions de Stéphane Lenormand sur ce dossier

980 amendements trouvés


23/10/2023 — Amendement N° AC664C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Lenormand, Mme Froger

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire3 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

23/10/2023 — Amendement N° AC632C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante30 000 0000
Recherches scientifiques et techn...

23/10/2023 — Amendement N° AC629C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante1 200 0000
Recherches scientifiques et techno...

23/10/2023 — Amendement N° AC661C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

23/10/2023 — Amendement N° CF2504C au texte N° 1680 - Après l'article 59 (Irrecevable)
M. Acquaviva, M. Castellani, M. Colombani, M. Lenormand, M. de Courson

I. – Le I de l’article L. 4425‑22 du code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1° Au 1° , les mots : « et à l’article 575 E bis, » sont supprimés ; 2° Après le 6° , il est inséré un 6° bis ainsi rédigé : « 6° bis La fraction prélevée sur le produit net de la taxe sur la valeur ajoutée, en application du II de l’article...

23/10/2023 — Amendement N° AC665C au texte N° 1680 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire3 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

23/10/2023 — Amendement N° AC707C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Molac, Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Acquaviva, M. Castellani, M. Colombani

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire1 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

22/10/2023 — Amendement N° AC575C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire45 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

22/10/2023 — Amendement N° AC578C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire15 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

22/10/2023 — Amendement N° AC576C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire125 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...

22/10/2023 — Amendement N° AC577C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire3 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

22/10/2023 — Amendement N° AC574C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire100 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et tech...

21/10/2023 — Amendement N° AC519C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines10 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

21/10/2023 — Amendement N° AC523C au texte N° 1680 - Article 35 (Adopté)
Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines3 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture00...

21/10/2023 — Amendement N° CF2035C au texte N° 1680 - Après l'article 52 (Irrecevable)
Mme Bassire, M. Acquaviva, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme Des...

Avant le 1er avril 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport explorant la faisabilité technique, environnementale, et économique de diverses propositions et solutions innovantes en matière de rénovation énergétique et d'isolation des bâtiments spécifiquement adaptées aux territoires ultramarins. Ces propositions et solutions concerne...

21/10/2023 — Amendement N° AC522C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines00
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture5 000 0000...

21/10/2023 — Amendement N° CF2094C au texte N° 1680 - Article 53 (Adopté)
M. Taupiac, Mme Froger, M. Lenormand, M. Jean-Louis Bricout, M. Panifous, M. Saint-Huile

Supprimer cet article. Exposé sommaire : Le nouveau dispositif, annoncé lors de la Conférence nationale du handicap d’avril 2023 et visant à remplacer les « Pôles inclusifs d’accompagnements localisés » (PIAL) par des « Pôles d’appui à la scolarité » d’ici 2026 suscitent de vives inquiétudes parmi l’ensemble des associations du champ du handi...

21/10/2023 — Amendement N° AC521C au texte N° 1680 - Article 35 (Retiré avant séance)
Mme Froger, Mme Descamps, M. Lenormand

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines10 000 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture0...

21/10/2023 — Amendement N° CF2037C au texte N° 1680 - Après l'article 52 (Irrecevable)
Mme Bassire, M. Acquaviva, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, M. de Courson, Mme Des...

I. – Le Code de l'énergie est modifié comme suit : Après l'article L.262-2, il est inséré un nouveau chapitre composé de l'article unique ainsi rédigé : " Le Programme Outre-mer d'Isolation des Combles et Toitures (POICT) est un dispositif qui a notamment pour vocation : • d'assurer une isolation de qualité supérieure, répondant aux défis cli...

21/10/2023 — Amendement N° AC545C au texte N° 1680 - Article 35 (Rejeté)
M. Mathiasin, M. Lenormand, Mme Descamps, Mme Froger

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire050 000 000
Vie étudiante50 000 0000
Recherches scientifiques...