Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
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L'amendement n° 3379 de Mme Julie Laernoes est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
En réponse à vos questions concernant la suite de nos travaux, chers collègues, je vous informe qu'après discussion avec le Gouvernement et les groupes parlementaires, il est prévu que nous terminions la séance ce soir à minuit, et que nous la reprenions lundi à seize heures.
Sur l'amendement n° 631, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 760 et 2469 ainsi que sur les amendements identiques n° 668, 1522, 2159 et 3388, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scru...
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 932 et 2691. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 932.
Sur les amendements identiques n° 784 et 1060, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de trois amendements, n° 784, 1060 et 931, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n°...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 173 Majorité absolue 87 Pour l'adoption 85 Contre 88
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 154 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 44 Contre 86
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir les amendements n° 1488, 1483, 1484 et 1485, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de trois amendements, n° 2558, 1794 et 815, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 2558.
J'accorderai une prise de parole par groupe, puisque ce débat est largement ouvert. La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Je rappelle que nous pouvons entendre, après les avis, un orateur s'exprimer pour l'amendement et un autre contre. J'ai cru comprendre que M. Maillard était dans ce dernier cas ;…
Je suis saisie de six amendements n° 5, 7, 277, 490, 767 et 770 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 5 et 7, tous les deux de Mme Emmanuelle Anthoine, et 277 de Mme Véronique Louwagie, sont défendus. La parole est à M. Pierrick Berteloot, pour soutenir l'amendement n° 490.
Les amendements n° 767 de Mme Véronique Louwagie et 770 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. Le groupe Les Républicains m'informe qu'il retire la demande de scrutin public qu'il venait de déposer sur l'amendement n° 767. Je rappelle qu'une telle demande doit être déposée avant l'appel de l'amendement concerné. Quel est l'avis de la co...
Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 8, 62, 314, 771, 936, 1367, 2135 et 2949, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 62, 314, 771, 936, 1367, 2135 et 2949 sont identiques. Sur ces amendements n° 62 et identiques, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin ...
L'amendement n° 771 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 936.
L'amendement n° 2135 de M. Mohamed Laqhila est défendu. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir l'amendement n° 2949.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 141 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 41 Contre 73
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 3450 portant article additionnel après l'article 3.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 2640, 2784 et 3005. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l'amendement n° 2640.
