Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Discussion commune et votes sur deux motions de censure déposées en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi pour le plein emploi ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour le plein emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion du projet de loi autorisant la ratification du protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses ; Discussion du projet de loi autorisa...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 ; Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité du corps judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de program...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols ; Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relat...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de zéro artificialisation nette au cœur des territoires. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires ; Discussion de la proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une interruption spontanée de grossesse ; Suite de la discussio...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 30 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.