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Rapports de Francesca Pasquini

6 rapports signés

10/04/2024 — Rapport N° 2451 sur la proposition de résolution de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (2348).

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe

06/12/2023 — Rapport d'information N° 1974 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation Organe

28/11/2023 — Rapport N° 1926 sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

28/11/2023 — Rapport N° 1926 Texte comparatif sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (464).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales Organe

29/03/2023 — Rapport N° 1019 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (889).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

29/03/2023 — Rapport N° 1019 Texte comparatif sur la proposition de loi de Mme Francesca Pasquini et plusieurs de ses collègues visant à mieux manger en soutenant les Français face à l'inflation et en favorisant l'accès à une alimentation saine (889).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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