Marc Fesneau

Informations

• Mandat en cours depuis le 21 juin 2017
• Groupe politique : Mouvement Démocrate et apparentés (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : Mouvement Démocrate
• Profession : Directeur d'un institut de formation
• Liens :
  • Fiche Assemblée nationale
  • Page Wikipédia
  • Compte Twitter : @MFesneau
  • Site web : http://www.marcfesneau.fr
  • Site web : http://www.mouvementdemocrate.fr

Contact

• Par e-mail :
  • marc.fesneau@assemblee-nationale.fr
• Par courrier :
  • Permanence parlementaire 68 Rue du Bourg Neuf 41000 Blois 02 46 85 02 58
  • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP
• Collaborateurs :
  • M. Yves Bachevillier
  • Mme Cécile Gay

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Défense nationale et forces armées (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (membre titulaire)
  • Commission départementale prévue à l'article l. 2334-37 du code général des collectivités territoriales (membre titulaire)
  • Mission temporaire pour le ministère, auprès du premier ministre, chargé des relations avec le parlement (chargé de mission)
• Groupes d'études et d'amitié :
  • Groupe d'amitié france-mongolie (président)
  • Groupe d'amitié france-irlande (vice-président)
  • Groupe d'études chasse et territoires (co-président)
  • Groupe d'études enjeux de la ruralité (membre)
  • Groupe d'études vigne, vin et œnologie (secrétaire)
  • Groupe d'études modernisation des activités agricoles et structuration des filières (membre)
  • Groupe d'études forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois (vice-président)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Motions de censure (22 interventions)
• Communication de m. le président, rapporteur (2 interventions)
• Démocratie plus représentative responsable et efficace, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (143 interventions)
• Autonomie fiscale des collectivités territoriales (1 intervention)

Tous ses dossiers

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

Proposés		Signés
65	Total	775
12	adoptés	164
18	rejetés	293
0	tombés	42
30	retirés	200
1	non soutenus	10
4	irrecevables	31
0	en attente	35

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Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 10/07/18 : Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la répub...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 18/10/17 : Proposition de loi de la La République En Marche relative à l'exercice des compétences des collectivités territoria...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 24/07/18 : Affaire benalla
• 09/05/18 : Questions sur la réforme des institutions
• 27/03/18 : Attentats dans l'aude
• 17/01/18 : Projet d'aéroport à notre-dame-des-landes

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 07/08/18 : Ministère de l'agriculture (agriculture)
• 27/03/18 : Ministère de l'agriculture (bois et forêts)
• 27/03/18 : Ministère de la justice (sociétés)

Toutes ses questions écrites

Historique des fonctions et mandats

• Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre du 9 décembre 2017 au 8 novembre 2018)
• Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (président du 28 juin 2017 au 17 octobre 2018)
• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (membre du 23 mai 2018 au 17 septembre 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (vice-président du 11 avril 2018 au 24 mai 2018)
• Commission de la défense nationale et des forces armées (membre du 29 juin 2017 au 23 mai 2018)
• Groupe d'études forêt, bois, meubles et ameublement (membre du 6 mars 2018 au 11 avril 2018)
• Groupe d'études vigne, vin et œnologie (membre du 14 février 2018 au 15 mars 2018)