⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commissions
ne peuvent plus être intégrés depuis avril 2020 ni ceux d'hémicycle depuis avril 2021. Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation. Par ailleurs depuis la pandémie, l'Assemblée ne publie plus les présences aux réunions de commissions.
Fonctions parlementaires (commissions, délégations, missions...)
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapports de la mission :
- Rapport N° 1792 établi au nom de cet office, sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
- Rapport N° 1766 établi au nom de cet office, sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
- Rapport N° 1488 établi au nom de cet office, Perspectives technologiques ouvertes par la 5G
- Rapport N° 1351 établi au nom de cet office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique
- Rapport N° 1164 établi au nom de cet office, Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ?
- Rapport N° 1092 établi au nom de cet office, sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs)
- Rapport N° 672 établi au nom de cet office, sur les enjeux des compteurs communicants
- Rapport N° 671 établi au nom de cet office, sur les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
