Hélène Laporte La parole est à Mme Julie Laernoes.
Hélène Laporte La parole est à Mme Élise Leboucher.
Hélène Laporte La parole est à M. Christophe Bentz.
Hélène Laporte Diversité quand même ! La parole est à Mme Monique Iborra.
Hélène Laporte Sur cet article, la conférence des présidents a autorisé deux inscrits par groupe pour permettre à chaque groupe d'exprimer la diversité de ses opinions. Je prends donc deux inscriptions par groupe pour exprimer des opinions différentes.
Hélène Laporte Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 174 Nombre de suffrages exprimés 168 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 64 Contre 104
Hélène Laporte Je mets aux voix l'amendement n° 294.
Hélène Laporte Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 165 Majorité absolue 83 Pour l'adoption 63 Contre 102
Hélène Laporte Je mets aux voix les amendements identiques n° 49 et 1504.
Hélène Laporte La parole est à Mme Annie Genevard.
Hélène Laporte La parole est à M. Nicolas Turquois.
Hélène Laporte La parole est à Mme Annick Cousin.
Hélène Laporte Quel est l'avis du Gouvernement ?
Hélène Laporte L'amendement n° 294 de Mme Annie Genevard est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Hélène Laporte La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement identique n° 1504.
Hélène Laporte Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
Hélène Laporte Les demandes de prise de parole étant nombreuses sur ces amendements, je vous propose de lever la séance ; la suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Hélène Laporte Quel est l'avis du Gouvernement ?
Hélène Laporte Quel est l'avis de la commission ?
Hélène Laporte La parole est à Mme Mathilde Paris, pour soutenir l'amendement n° 2483.
Hélène Laporte Nous concluons cette discussion commune par deux autres amendements identiques, n° 713 et 2483. La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l'amendement n° 713.
Hélène Laporte La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 47.
Hélène Laporte La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 1657.
Hélène Laporte La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1502.
Hélène Laporte Toujours en discussion commune, nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques, n° 1389, 1502 et 1657. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 1389.
Hélène Laporte La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l'amendement n° 996.
Hélène Laporte La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement identique n° 983.
Hélène Laporte La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 132.
Hélène Laporte La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 2497.
Hélène Laporte La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l'amendement n° 1924.
Hélène Laporte La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1157.
Hélène Laporte La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1738.
Hélène Laporte La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 645.
Hélène Laporte Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 900, 645, 1738, 1157, 1924, 2497, 132, 983, 996, 1389, 1502, 1657, 47, 713 et 2483, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 132 et 983 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1389, 1502 et 1657, et les amendements n° 713 et 2483. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 900.
Hélène Laporte Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 154 Majorité absolue 78 Pour l'adoption 64 Contre 90
Hélène Laporte Je mets aux voix les amendements identiques n° 1333, 1780, 2082, 2922 et 3152.
Hélène Laporte La parole est à M. Philippe Vigier.
Hélène Laporte La parole est à M. Pierre Dharréville.
Hélène Laporte La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Hélène Laporte La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Hélène Laporte La parole est à Mme Laure Lavalette.
Hélène Laporte La parole est à Mme Cécile Rilhac.
Hélène Laporte La parole est à Mme Annie Genevard.
Hélène Laporte La parole est à M. René Pilato.
Hélène Laporte La parole est à M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale.
Hélène Laporte Quel est l'avis du Gouvernement ?
Hélène Laporte La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission.
Hélène Laporte La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l'amendement n° 3152.
Hélène Laporte La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 2922.
Hélène Laporte La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 2082.