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Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Julie Laernoes.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Élise Leboucher.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Christophe Bentz.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Diversité quand même ! La parole est à Mme Monique Iborra.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Sur cet article, la conférence des présidents a autorisé deux inscrits par groupe pour permettre à chaque groupe d'exprimer la diversité de ses opinions. Je prends donc deux inscriptions par groupe pour exprimer des opinions différentes.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 174 Nombre de suffrages exprimés 168 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 64 Contre 104
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Je mets aux voix l'amendement n° 294.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 165 Majorité absolue 83 Pour l'adoption 63 Contre 102
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Je mets aux voix les amendements identiques n° 49 et 1504.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Annie Genevard.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Nicolas Turquois.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Annick Cousin.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte L'amendement n° 294 de Mme Annie Genevard est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement identique n° 1504.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Ordre du jour de la prochaine séance
Hélène Laporte Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Les demandes de prise de parole étant nombreuses sur ces amendements, je vous propose de lever la séance ; la suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Quel est l'avis de la commission ?
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Mathilde Paris, pour soutenir l'amendement n° 2483.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Nous concluons cette discussion commune par deux autres amendements identiques, n° 713 et 2483. La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l'amendement n° 713.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 47.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 1657.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1502.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Toujours en discussion commune, nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques, n° 1389, 1502 et 1657. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 1389.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Julien Odoul, pour soutenir l'amendement n° 996.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l'amendement identique n° 983.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 132.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 2497.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l'amendement n° 1924.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1157.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1738.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l'amendement n° 645.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 900, 645, 1738, 1157, 1924, 2497, 132, 983, 996, 1389, 1502, 1657, 47, 713 et 2483, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 132 et 983 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1389, 1502 et 1657, et les amendements n° 713 et 2483. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 900.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 161 Nombre de suffrages exprimés 154 Majorité absolue 78 Pour l'adoption 64 Contre 90
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Je mets aux voix les amendements identiques n° 1333, 1780, 2082, 2922 et 3152.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Philippe Vigier.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Pierre Dharréville.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Laure Lavalette.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Cécile Rilhac.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Annie Genevard.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. René Pilato.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l'avis de la commission.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l'amendement n° 3152.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement n° 2922.
Intervention en hémicycle le 03/06/2024 : Accompagnement des malades et de la fin de vie
Hélène Laporte La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 2082.
