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Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 10/04/2024
Il s'agit du même amendement, mais il concerne l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom). Prenons l'exemple d'une chaîne d'information en continu qui accorde un temps de parole disproportionné à des représentants de l'extrême droite : il serait regrettable que, dans le cadre d'une procédure destinée à faire respecter le pluralisme d'opinion, il soit impossible de consulter la note qu'un juriste d'entreprise aurait adressée aux dirigeants de la chaîne pour les avertir des risques encourus en cas de non-respect du pluralisme. Vous avez déjà envoyé le président de la commission d'enquête sur la télévision numérique ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 10/04/2024
L'amendement CL17 vise à ce que la confidentialité ne soit pas opposable aux demandes des organisations syndicales et des représentants du comité social et économique (CSE) des entreprises. Les syndicats ou les représentants du CSE – structure que vous avez instituée après avoir cassé les instances de proximité utiles aux salariés – ne pourront pas consulter la note rédigée par un juriste d'entreprise portant sur un plan de licenciements ou une délocalisation : votre objectif est que personne ne puisse étudier les documents ayant préparé la liquidation des emplois. Nous savons que votre majorité s'évertue depuis 2017 à casser les droits des syndicats ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap
Pas vraiment avec cette proposition de loi !
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap
Ils n'ont pas de statut !
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Propriété des personnes publiques en polynésie française
Les habitants des outre-mer sont considérés par ce gouvernement comme des citoyens de seconde zone. C'est inacceptable. Pourtant, si la France dispose du premier domaine maritime mondial pour ce qui est de la biodiversité, c'est grâce à ses territoires ultramarins. Il faut le protéger à tout prix. C'est pourquoi nous soutiendrons les amendements visant à préserver les ressources naturelles de la Polynésie de la mainmise de l'État français. Nous devons faire des outre-mer l'avant-garde de la bifurcation écologique et du progrès social ; cela ne peut plus attendre. Je le répète : les habitants des territoires d'outre-mer méritent mieux que d'être considérés ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Propriété des personnes publiques en polynésie française
Les territoires d'outre-mer méritent mieux que votre mépris ! Ce mépris se manifeste par les délais insupportables que vous infligez gratuitement à leurs habitants, alors qu'il vous suffirait de prendre immédiatement les décisions. Ce mépris se manifeste par les politiques délétères qui créent des conditions de vie insupportables dans les territoires d'outre-mer, où la vie est trop chère et où les services publics sont largement inexistants. Et parfois, ce mépris se manifeste dans l'hémicycle par des moqueries et des insultes directes envers les représentants des outre-mer.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Propriété des personnes publiques en polynésie française
Nous nous apprêtons à ratifier un texte utile à la Polynésie française, qui prend la poussière dans les cartons du Gouvernement depuis trop longtemps. Comme pour tous les textes relatifs aux outre-mer depuis votre arrivée au pouvoir, vous décidez de passer par voie d'ordonnance, ce qui ralentit la procédure législative, donc la mise à jour du droit dans les outre-mer. Légiférer à double vitesse, c'est une rupture de l'État de droit, une rupture de l'égalité des droits – mais selon vous, peut-être ce texte pouvait-il attendre ? L'ordonnance comprend une disposition concernant la cession de domaines de l'État en vue de réaliser des logements sociaux en ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
…dans l'intérêt de notre communauté humaine et de notre planète. Alors que vous servez les intérêts des pollueurs, nous servons l'intérêt du peuple. C'est pourquoi nous voterons contre ce texte !
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Ici, une loi pour exonérer les pollueurs ; ce matin, l'usage des moyens de l'antiterrorisme pour diaboliser les mobilisations contre ceux dont vous protégez les intérêts. Face au désastre écologique multiforme qui menace l'avenir et la survie de l'espèce humaine, nous sommes pour une bifurcation écologique radicale,…
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Votre gouvernement restera dans l'histoire comme celui qui fut condamné à plusieurs reprises pour inaction climatique et pour avoir insuffisamment lutté contre la pollution de l'air. L'arrestation, ce matin, de plusieurs militants écologistes mobilisés contre Lafarge, illustre votre action permanente au service des lobbys.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
En conclusion, monsieur le ministre, cette loi, prétendument conçue pour défendre la ruralité, octroie un permis de polluer aux industriels et aux grands exploitants.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Au lieu de dissuader les industriels de continuer à polluer sans penser aux conséquences, et alors même que l'on connaît les impacts désastreux sur le changement climatique et la vie humaine, vous restreignez le droit à la réparation des habitants de la ruralité. Au lieu de contraindre, vous légitimez voire encouragez les pollueurs à continuer. Comme l'a justement souligné Stéphane Galais, secrétaire national de la Confédération paysanne, cette proposition de loi « populiste et binaire » dresse « les agriculteurs contre les écolos et les néoruraux », au lieu de « les relier autour d'un projet de relocalisation alimentaire » utile à l'ensemble du pays.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Ce sont tous les habitants, y compris les paysans, et pas seulement les néoruraux, qui subissent les effets de l'industrialisation agricole ! En réalité, une fois de plus, votre proposition de loi ne protège ni les néoruraux, ni les agriculteurs : elle est un gage pour les industriels polluants. Un tel texte est écologiquement indéfendable, tant il va à l'encontre des enjeux environnementaux et tend à pérenniser les situations nuisibles à l'environnement.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
et qui, eux aussi, se plaignent de la mise en danger de leurs conditions de vie par un modèle agricole que vous défendez.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
…en sont la preuve, alors même que le rapport de la commission des affaires culturelles de notre assemblée, du 22 janvier 2020, sur la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises, souligne la difficulté de quantifier le phénomène judiciaire des troubles de voisinage, faute de données fiables. Vous occultez complètement les milliers de ruraux qui habitent la campagne depuis des générations
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Vos propos, monsieur le ministre, évoquant des citadins qui « emmerde[nt] » les agriculteurs et encombrent les tribunaux,…
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Le texte permettra à l'agriculture intensive de s'étendre, malgré ses externalités polluantes, mais aussi d'assouplir les contraintes relatives à la constructibilité des terres, un terrain constructible pouvant valoir dix fois le prix d'une terre agricole. Avec vous, pollueurs et spéculateurs gagnent sur tous les tableaux ; c'est tout simplement inacceptable. Les sénateurs sont allés encore plus loin en exonérant de responsabilité l'exploitant agricole dès lors qu'il n'a pas apporté de « modification substantielle » à la nature ou à l'intensité de son activité agricole. Vous alimentez la caricature d'un face-à-face entre des agriculteurs présumés ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Concrètement, un nouvel arrivant ne pourra plus jamais se plaindre de la pollution si l'industrie qui l'avoisine polluait déjà avant son arrivée. Nous ne pourrons plus agir si la pollution était déjà là ! Vous entérinez ainsi la possibilité de continuer à polluer là où l'on a toujours pollué sans que personne – jusque-là – ne s'en plaigne. Voilà le sens du texte que vous soumettez à notre vote !
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
En effet, selon le texte, les victimes de troubles anormaux de voisinage ne pourront être indemnisées si le trouble en question provient d'une activité antérieure à leur installation et est conforme à la réglementation. D'ailleurs, vous insistez : cette exception s'appliquera à toute activité, « quelle qu'en soit la nature ». Sur le fondement d'une telle exception, une fois de plus, les jugements iront dans un seul sens : ils exonéreront systématiquement les industriels de leur responsabilité, quelles que soient la nature et la gravité du préjudice.
Intervention en hémicycle le 08/04/2024 : Adaptation du droit de la responsabilité civile
Nous sommes réunis pour examiner une proposition de loi qui prétend apporter une solution aux conflits de voisinage, répondre aux préoccupations du monde rural et protéger les agriculteurs de poursuites abusives. Certes, l'idée de consacrer dans le code civil le principe des troubles anormaux du voisinage, une jurisprudence bien établie depuis près de quatre décennies, peut sembler judicieuse. En théorie, cela assurerait une application uniforme de la loi sur l'ensemble du territoire, garantissant sécurité juridique et clarté des règles. Mais voilà, en même temps que vous inscrivez ce principe de responsabilité dans la loi, vous introduisez un ensemble ...
Intervention en hémicycle le 07/03/2024 : Transformation des bureaux en logements
Dans le même esprit que l'amendement précédent, nous souhaitons qu'une partie des bureaux transformés en logements soient attribués en priorité aux étudiants, population en souffrance. En 2017, le candidat Emmanuel Macron avait promis 60 000 nouveaux logements étudiants. Aux dernières nouvelles, seuls 36 000 de ces logements ont été mis en service en 2021. Une enquête de l'Union étudiante publiée il y a quelques semaines a révélé que nous avions besoin de 600 000 logements étudiants : un étudiant sur deux est mal logé, et plus de 70 000 n'ont pas de logement au moment où ils commencent leurs études. Les plus fragiles – boursiers, étrangers… – ...
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
Dites-nous donc laquelle !
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
…et vous voulez lutter avec eux contre l'antisémitisme – ce sera sans nous !
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
Vous avez ici les héritiers du régime de Vichy,…
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
Vous pouvez nous insulter, nous calomnier, mais il est quand même curieux d'essayer de lutter contre l'antisémitisme avec des gens qui ont siégé au côté d'antisémites, dans un parti fondé par des SS, qui s'est construit dans la nuit de la collaboration !
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
Elles sont piétinées depuis des semaines – pas moins de 30 000 personnes ont été assassinées ! Monsieur le rapporteur, toutes les associations de défense des droits humains dans le monde reconnaissent qu'il y a aujourd'hui un régime d'apartheid en Israël – c'est une réalité !
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
Je vais quand même répondre aux accusations : pour vous, les vies palestiniennes ne valent rien.
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
L'amalgame honteux entre antisionisme et antisémitisme est absolument scandaleux. Vous êtes aujourd'hui les seuls à parler de religion, quand nous parlons de conflits et de résolutions politiques. Ceux qui dressent des parallèles dangereux sont ceux qui instrumentalisent la lutte contre l'antisémitisme.
Intervention en hémicycle le 06/03/2024 : Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste antisémite ou discriminatoire
Notre débat, qui porte sur la lutte contre l'antisémitisme et le racisme, est un débat sérieux. Je déplore qu'il soit instrumentalisé dans cet hémicycle pour se livrer à des attaques personnelles : les contre-vérités que j'entends aujourd'hui ne sont pas à la hauteur des enjeux.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 06/03/2024
Vous suivez la même logique depuis des mois : pour mettre fin aux refus d'obtempérer, vous augmentez les peines, et cela n'a aucun effet ; pour lutter contre le racisme, vous nous proposez aussi une augmentation des peines. Et vous ne vous attaquez jamais aux causes structurelles. La situation est alarmante : la Fédération hospitalière de France estime à 15 000 le nombre de postes d'infirmier vacants et vous continuez à fermer plus de lits qu'avant la crise sanitaire. Pour réduire les tensions, il faut donner plus de moyens à l'hôpital public, recruter des soignants, améliorer la prise en charge, bref, il faut un vrai service public hospitalier. Or vous le mettez ...
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
Quand passerez-vous enfin des paroles aux actes pour imposer le cessez-le-feu et arrêter le massacre du peuple palestinien ?
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
Face à l'horreur, les mots ne suffisent pas à couvrir la lâcheté de vos actes. Combien de temps la France va-t-elle regarder le massacre en cours à Gaza sans agir ? Combien de temps la France va-t-elle refuser de prendre des sanctions économiques et diplomatiques contre Israël ?
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
Il ne s'agit pas d'une opération militaire. Il s'agit du génocide du peuple palestinien, comme l'ont dit les médecins français de retour de Gaza.
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
Il ne s'agit pas de légitime défense.
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
L'ONU décrit une famine terrifiante. Nous ne comptons plus les récits rapportant des décès par manque de nourriture. Je pense à Yazan, 10 ans, mort de faim, dont les images du cadavre squelettique devraient hanter vos consciences. Je pense à ces huit bébés morts cette semaine, faute de lait maternel.
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
Après avoir affamé le peuple palestinien, son armée s'est livrée jeudi dans le nord de Gaza à une exécution de masse, tuant cent Palestiniens qui attendaient pacifiquement la nourriture dont ils sont privés depuis plusieurs semaines par l'État israélien. La situation est dramatique.
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
Quarante et un jours après la décision historique de la Cour internationale de justice (CIJ), Israël continue de piétiner le droit international. Depuis la demande de mesures conservatoires, Israël a diminué d'un tiers le nombre de camions d'aide alimentaire autorisés à rentrer dans la bande de Gaza.
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
Depuis 151 jours, 30 000 Palestiniennes et Palestiniens ont été assassinés par l'armée israélienne : 210 par jour, huit par heure, un toutes les sept minutes.
Question orale du 05/03/2024 : Situation dans la bande de gaza
Fathia Azaiza, Rami Fayyad, Mohamed Qreqa, Ahmed Abu Shamla : ce sont les noms des quatre agents de l'Institut français de Gaza assassinés par l'armée israélienne. Je voudrais ici saluer leur mémoire et leur rendre l'hommage qu'ils méritent.
Intervention en hémicycle le 14/02/2024 : Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
Ce n'est pas parce que vous débarquez au Parlement qu'il faut ignorer ce qui s'est passé avant !
Intervention en hémicycle le 14/02/2024 : Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
Pour toutes ces raisons, nous voterons évidemment contre cette proposition de loi. Nous nous battrons toujours contre le dépeçage du réseau routier !
Intervention en hémicycle le 14/02/2024 : Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
Je profite de ce moment pour saluer les cheminots qui seront en grève ce week-end pour dénoncer la casse du service public ferroviaire.
Intervention en hémicycle le 14/02/2024 : Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
L'ouverture à la concurrence du rail est une catastrophe !
Intervention en hémicycle le 14/02/2024 : Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
Oui, quel mensonge ! Les ouvertures à la concurrence des TER sacrifient les conditions de travail des salariés du rail, mettent en danger les usagers, augmentent les tarifs et diminuent l'offre pour aboutir à une gestion qui n'est pas rentable.
Intervention en hémicycle le 14/02/2024 : Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
J'entends dire qu'au bout du compte, la régionalisation des TER aura été bénéfique pour les usagers et pour les cheminots : quel mensonge !
Intervention en hémicycle le 14/02/2024 : Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
…consistant à organiser la casse d'un secteur pour, ensuite, le livrer au privé !
Intervention en hémicycle le 14/02/2024 : Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
Dans une période marquée par de multiples crises et une baisse préoccupante du pouvoir d'achat, votre gouvernement ne fait rien pour les gens qui n'ont d'autre choix que de prendre leur voiture. Et la proposition de loi que nous examinons étend le modèle du secteur autoroutier au secteur routier ! Pour nous, seule une gestion centralisée par l'État peut garantir la cohérence et l'équité nationale en matière d'infrastructures et de transports. Enfin, monsieur le ministre, remarquons qu'il n'y a pas chez nous de défiance à l'égard des collectivités mais une défiance vis-à-vis de vos choix politiques…
