⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commissions
ne peuvent plus être intégrés depuis avril 2020 ni ceux d'hémicycle depuis avril 2021. Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation. Par ailleurs depuis la pandémie, l'Assemblée ne publie plus les présences aux réunions de commissions.

Sébastien David

, ancien député LR de la 3ème circonscription de l'Aveyron

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

  Présences détectées     Participations     Questions orales    Vacances parlementaires   Médiane des députés    Lire plus d'explications

Activité totale (6 semaines) :

Informations

  • Mandat clos rempli du 1er août 2021 au 14 septembre 2021 (démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles lo 137, lo 137-1, lo 141 ou lo 141-1 du code électoral)
  • Groupe politique : Les Républicains (ancien membre)
  • Profession : Non communiquée
  • Liens :

Contact

  • Par e-mail : non renseigné
  • Par courrier :
    • Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

Ce député n'a pris la parole sur aucun dossier en hémicycle.

Ses interventions

Consulter ses travaux en commissions

Consulter ses travaux en hémicycle

Consulter toutes ses interventions

ProposésSignés
0Total0
0adoptés0

Le mandat de ce député est achevé

Champ lexical (sur 1 mois)

Aucun mot-clé trouvé

Tous ses mots

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

Ce député n'a déposé aucun rapport.

Ses dernières propositions de loi

Ce député n'a déposé aucune proposition de loi.

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

Tous ses votes

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

Ce député n'a posé aucune question orale.

Ses dernières questions écrites

Ce député n'a posé aucune question écrite.

Historique des fonctions et mandats

  • Groupe Les Républicains (membre du 26 août 2021 au 14 septembre 2021)
  • Députés Non Inscrits (membre du 6 août 2021 au 26 août 2021)
  • Député du 01/08/2021 au 14/09/2021 (démission pour cause d’incompatibilité prévue aux articles lo 137, lo 137-1, lo 141 ou lo 141-1 du code électoral)

Derniers commentaires concernant les travaux de Sébastien David Flux rss

Le travail de ce député n'a pas encore inspiré de commentaire aux utilisateurs.