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Rapports de
Thibault Bazin
6 rapports signés
04/12/2023 — Rapport N° 1929 sur la proposition de loi de M. Thibault Bazin portant mesures d'urgence pour remédier à la crise du logement (1793).
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques Organe
12/07/2023 — Rapport N° 1525 de la Commission des affaires sociales déposé en application de l’article 148 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux sur la pétition n°1067 du 20 octobre 2022 « Allongement de la durée du congé maternité »
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
21/11/2022 — Rapport N° 500 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2023 (n°480).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2022 — Rapport N° 339 (Tome II) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/10/2022 — Rapport N° 339 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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