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La parole est à M. Louis Boyard.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 110.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Edwige Diaz, pour soutenir l'amendement n° 228.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 375.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l'amendement n° 390.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Turquois ?
La parole est à Mme Caroline Parmentier, pour soutenir l'amendement n° 215.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de quatre amendements, n° 224, 47, 111 et 251, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 111 et 251 sont identiques. L'amendement n° 224 de Mme Joëlle Mélin est défendu. La parole est à M. Arthur Delaporte, pour soutenir l'amendement n° 47.
Les amendements n° 111 de Mme Emmanuelle Ménard et 251 de Mme Laure Lavalette sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Hadrien Clouet.
Nous avons achevé la discussion des articles. Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l'ensemble du projet de loi aura lieu le mardi 11 octobre après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Proposition de loi visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé ; Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée ; Proposition de loi visant à lutter contre les abus et les fraudes au compte personnel de ...