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Interventions en hémicycle de Valérie Rabault


13983 interventions trouvées.

L'organisation de la discussion est déjà suffisamment compliquée ; je vous prie de laisser parler Mme la rapporteure, qui propose une catégorisation des sous-amendements et apporte d'ores et déjà quelques précisions à leur sujet.

Mme la rapporteure, pour éclairer le débat en amont, se proposait d'identifier les grands thèmes évoqués par les sous-amendements qui vont suivre, qui sont au nombre de 594. Cela peut être utile. Les auteurs des sous-amendements pourront bien sûr les défendre un par un, après quoi nous reviendrons à un débat de synthèse lors duquel chacun pourr...

Monsieur Le Fur, je vous donnerai la parole pour un rappel au règlement, mais vous savez mieux que quiconque que le temps de parole de Mme la rapporteure n'est pas limité.

Elle a choisi d'annoncer par avance certains éléments de réponse concernant les sous-amendements à venir. Elle est libre de le faire. Si vous désirez faire un rappel au règlement pour signifier votre désaccord, je vous donnerai la parole en temps voulu, ainsi qu'à Mme Batho.

Madame la rapporteure, vous ne pouvez pas donner d'avis à ce stade, car les sous-amendements n'ont pas encore été soutenus.

Pour respecter notre règlement et les règles constitutionnelles qui encadrent nos débats, je laisserai Mme la rapporteure et M. le ministre, s'ils le souhaitent, s'exprimer sur les sous-amendements au moment de leur défense. Cela risque de rallonger les débats, mais il sera peut-être opportun, s'agissant de certains sous-amendements particulièr...

Je rappelle que nous examinons actuellement les amendements n° 3952 et identiques visant à réécrire l'article 1er . L'amendement n° 4610 de Mme Anne-Laure Babault est défendu. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 4733.

Nous en venons à la discussion des nombreux sous-amendements. Ils commencent par une série de six sous-amendements identiques, n° 4850, 4855, 4856, 4857, 5125 et 5134. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement n° 4850.