Intervention de Xavier Breton

En proposant de supprimer la possibilité d'adopter pour les célibataires, cet amendement vise surtout à engager une réflexion. Historiquement, ce type d'adoption a été institué en 1966 en raison d'un nombre d'enfants à adopter supérieur au nombre de familles adoptantes. Tel n'est plus le cas aujourd'hui, puisque les modes de vie et les modalités de l'adoption internationale ont évolué. De plus, la possibilité d'adoption par les célibataires constitue une curiosité juridique alors même que la filiation, telle que nous la définissons à partir du couple hétérosexuel, demeure très cohérente. Il semblerait donc logique de rendre notre droit plus cohérent.

S'agissant de la crédibilité de la filiation dans le cadre de l'adoption par des célibataires, l'absence du second parent est évidente, mais nul ne ment au point de dire à un enfant qu'il serait né de deux pères ou de deux mères. Le manque ou la carence sont simplement constatés et un réinvestissement, au sens psychiatrique, pourra éventuellement avoir lieu. Il ne faut pas confondre la parenté, comme filiation, et la parentalité, au sens de pilier éducatif et affectif. La parenté ne peut se résumer au seul pilier éducatif. En effet, on « est » parent. Deux conceptions différentes s'opposent donc : vous voulez créer ex nihilo de nouvelles formes de familles et nous, nous tenons compte des divers piliers que j'ai évoqués.

Enfin, serait-il possible de connaître le nombre annuel d'adoptions par des célibataires ? Ont-elles lieu dans un cadre familial ou extrafamilial ? Quel est le pourcentage d'échecs ? Sont-ils plus nombreux que pour les couples adoptants ? Les femmes célibataires sont-elles plus nombreuses à adopter que les hommes célibataires ?