Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
69 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements, nos 2419, 659 et 2420, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, pour soutenir les amendements nos 2419 et 2420, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 2718, 1887, 1934 et 1935, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 1887, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'ame...
Les amendements, nos 1887, 1934 et 1935, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour les soutenir.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 980, 1780, 1985 et 2107. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l'amendement no 980.
La séance est reprise. Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 979, 1781, 1986 et 2105. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir ...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 30 Contre 77
Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 467, 471, 545, 634 et 1077. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 467.
L'amendement no 1077 de M. Charles de Courson est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. Éric Girardin, pour soutenir les amendements nos 43 et 592, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1021, 1216 et 1308. La parole est à M. Jean Lassalle, pour soutenir l'amendement no 1021.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 813, 1093 et 2288, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 813.
La parole est à Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour l'autonomie et le secteur médico-social, afin de donner l'avis de la commission sur ces amendements.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'autonomie, pour donner l'avis du Gouvernement.
Puisque nous débattons là d'un sujet essentiel, il vaut mieux que la parole se libère maintenant. C'est la raison pour laquelle je la donne assez largement.
En contrepartie, je demande à chacun de respecter le temps qui lui est alloué. La parole est à Mme Caroline Fiat.
Il reste quatre interventions, d'une minute chacune compte tenu de l'heure ; je n'en prendrai pas davantage. La parole est à M. Bernard Perrut.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nos 3397, 3432, 3434).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 11.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 52, 810 et 1824, visant à supprimer l'article. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 52.
La parole est à M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.
