Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995). La conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de quarante-cinq ...
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Aude Luquet.
La parole est à M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 20 et 21 du titre II.
La parole est à M. Mickaël Nogal, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres Ier et II du titre IV.
La parole est à M. Lionel Causse, rapporteur de la commission spéciale pour les chapitres III à V du titre IV.
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon, pour trente minutes.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. François-Michel Lambert.
Sur la motion de rejet préalable, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Petit.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 103 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 18 Contre 73
