Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier

131 interventions trouvées.

Prochaine séance, le jeudi 2 novembre, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » ; examen des crédits du compte spécial « Développement agricole et rural ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : examen des crédits de la mission « Justice ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 et sur la première partie du projet de loi de finances pour 2018 ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. La ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi visant à renforcer la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour la confiance dans la vie politique ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi et du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique. La séance est levée.