Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en lecture définitive, du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ; Discussion, en lecture définitive, du projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie ; Discussion, sur l...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Débat d'orientation des finances publiques pour 2019 ; Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et aux communautés d'agglomération. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 10 juillet, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi ratifiant l'ordonnance concernant les services de paiement dans le marché intérieur ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux co...

Prochaine séance, mardi 3 juillet 2018, à quinze heures : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition et de la proposition de loi organique relatives à la lutte contre la manipulation de l'information. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de résolution pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique ; Discussion de la proposition de résolution pour une révision générale des taxes à faible rendement ; Discussion de la proposition de r...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Richard Ferrand et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la propo...

Prochaine séance, cet après-midi, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique. La séance est levée.