Projet de loi de finances rectificative pour 2020
(Article 5 et état b)

Il faut avancer ! La moitié des amendements ont déjà été examinés lors de l'examen du PLF ou d'autres textes ! Il faut se réveiller !

Dans la discussion générale, le groupe Mouvement démocrate MoDem et démocrates apparentés a évoqué deux sujets. Le premier a fait l'objet d'un amendement défendu par M. Jean-Paul Mattei concernant les fonds propres ; dans votre réponse, intéressante, vous avez annoncé que vous y travaillerez. Le deuxième sujet est celui des TNS, les travailleu...

Cet amendement, signé par les députés du groupe Mouvement démocrate MoDem et démocrates apparentés, concerne les sports comme le rugby, le basket ou le handball, dont le modèle économique repose sur le sponsoring local – ou national à plus faible niveau – et la billetterie. Nous proposons donc d'affecter 100 millions d'euros à ces activités ess...

Compte tenu de cette réponse claire et ferme et dans la mesure où s'il faut davantage on trouvera des solutions, je retire cet amendement – même si je n'aime pas cela, contrairement à ce que j'ai entendu dire tout à l'heure.